Fourniture et livraison de végétaux destinés au service des espaces verts de la Ville de Sarcelles, afin de répondre aux besoins d'aménagement, d'entretien et de renouvellement du patrimoine végétal communal.
Ville de Sarcelles
Fourniture et livraison de végétaux destinés aux aménagements paysagers, aux plantations et à l'entretien des espaces verts de la Ville de Sarcelles et est décomposé en quatre (4) lots : LOT 1 : " Fourniture d'arbres et de conifères " ; LOT 2 : " Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes " ; LOT 3 : " Fourniture de vivaces et graminées " ; LOT 4 : " Fourniture de gazon cultivé ".
Date limiteDeadline 2026-09-14
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
- • Produits de pépinière › Arbres
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux destinés au service des espaces verts de la Ville de Sarcelles, afin de répondre aux besoins d'aménagement, d'entretien et de renouvellement du patrimoine végétal communal.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de pépinière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'arbres et de conifères
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction annuelle
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (50 pts)
La valeur environnementale (/10 pts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de gazon cultivé
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-09-14 14:00:00 📅
Lieu: Direction des Achats et de la Commande Publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sarcelles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://e-marchespublics.com
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382196 📞
URL: https://e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1175333.html 🌏
URL de participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1175333.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise / Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-523221 (2026-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de végétaux destinés au service des espaces verts de la Ville de Sarcelles, afin de répondre aux besoins d'aménagement, d'entretien et de renouvellement du patrimoine végétal communal.
Numéro de référence:
260001
Brève description:
Fourniture et livraison de végétaux destinés aux aménagements paysagers, aux plantations et à l'entretien des espaces verts de la Ville de Sarcelles et est décomposé en quatre (4) lots : LOT 1 : " Fourniture d'arbres et de conifères " ; LOT 2 : " Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes " ; LOT 3 : " Fourniture de vivaces et graminées " ; LOT 4 : " Fourniture de gazon cultivé ".
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Produits/services: Produits de pépinière 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
260001-1
Titre: Fourniture d'arbres et de conifères
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché:
Les végétaux concernés par tous les lots, leurs espèces, variétés, tailles et calibres sont détaillés à l'article 3.1 du CCTP, dans l'Annexe 1 du présent CCTP et dans le bordereau des prix unitaires.
Informations complémentaires:
Garantie minimale de 2 ans sur chaque pièce achetée et livrée. Catalogues à fournir en complément du bordereau des prix unitaires.
Produits/services: Arbres
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Tacite reconduction annuelle
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (50 pts)
La valeur environnementale (/10 pts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
260001-2
Titre: Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Garantie minimale de 1 an sur chaque pièce achetée et livrée. Catalogues à fournir en complément du bordereau des prix unitaires.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
260001-3
Titre: Fourniture de vivaces et graminées
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
260001-4
Titre: Fourniture de gazon cultivé
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Fourniture de végétaux destinés au service des espaces verts de la Ville de Sarcelles, afin de répondre aux besoins d'aménagement, d'entretien et de renouvellement du patrimoine végétal communal. Accords-cadres à bons de commande de 4 lots. Durée d'un an renouvelable 3 fois maximum.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction des Achats et de la Commande Publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-09-14 14:00:00 📅
Lieu: Direction des Achats et de la Commande Publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
LOT 1 : " Fourniture d'arbres et de conifères " Maximum annuel : 200 000eurosHT, soit 400 000eurosHT sur 4 ans ;
LOT 2 : " Fourniture de plantes acidophiles, rosiers, plantes grimpantes, topiaires et arbustes " Maximum annuel : 50 000eurosHT, soit 200 000eurosHT sur 4 ans ;
LOT 3 : " Fourniture de vivaces et graminées " Maximum annuel : 30 000eurosHT, soit 120 000eurosHT sur 4 ans ;
LOT 4 : " Fourniture de gazon cultivé " Maximum annuel : 10 000eurosHT, soit 40 000eurosHT sur 4 ans.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Sarcelles
Numéro d'enregistrement national:
21950585600019
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://e-marchespublics.com
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382196 📞
URL: https://e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1175333.html 🌏
URL de participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17526_1175333.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise / Greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative.
- Recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui sont divisibles, issu de la jurisprudence Tarn-et Garonne (CE, 4 avril 2014, n°358994), pouvant être exercé par out tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 144-523221 (2026-07-28)
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