fourniture et livraison de sel de viabilité hivernale
com. De Communes du Haut-Chablais
le marché concerne la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour le traitement hivernal des espaces publics du territoire de la Communauté de Communes du Haut-Chablais
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Sel et chlorure de sodium pur › Sel gemme
- • Sel et chlorure de sodium pur › Sel marin
- • Équipement de péage › Sel de déneigement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-24 | Avis de marché |
| 2023-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 23voif30
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel marin 📦
Sel gemme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com. De Communes du Haut-Chablais
Adresse postale: 18, route de l'église
Code postal: 74430
Commune postale: Le Biot
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-hautchablais.fr 🌏
Courrier électronique: info@hautchablais.fr 📧
Téléphone: +33 450721454 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-458100
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 470 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sel de mer de classe B moyen humide en Vrac
Numéro du lot: 1
Brève description: sel de mer de classe B moyen humide en Vrac
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: le marché est recondible trois fois
Intitulé du lot: sel de gemme de classe B moyen humide en Vrac
Numéro du lot: 2
Brève description: sel de gemme de classe B moyen humide en Vrac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: le Biot
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740068200099
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes du Haut Chablais
Adresse postale: 18 route de l'église
Courrier électronique: marchespublics@hautchablais.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché est renouvelable au 1er novembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 144-458100 (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 23voif30
Brève description:
le marché concerne la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour le traitement hivernal des espaces publics du territoire de la Communauté de Communes du Haut-Chablais
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel marin 📦
Sel gemme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com. De Communes du Haut-Chablais
Adresse postale: 18, route de l'église
Code postal: 74430
Commune postale: Le Biot
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-hautchablais.fr 🌏
Courrier électronique: info@hautchablais.fr 📧
Téléphone: +33 450721454 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-458100
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr -
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 470 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sel de mer de classe B moyen humide en Vrac
Numéro du lot: 1
Brève description: sel de mer de classe B moyen humide en Vrac
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: le marché est recondible trois fois
Intitulé du lot: sel de gemme de classe B moyen humide en Vrac
Numéro du lot: 2
Brève description: sel de gemme de classe B moyen humide en Vrac
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: le Biot
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24740068200099
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de Communes du Haut Chablais
Adresse postale: 18 route de l'église
Courrier électronique: marchespublics@hautchablais.fr 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché est renouvelable au 1er novembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 144-458100 (2023-07-24)
Avis d'attribution de marché (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 470 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664660
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-458100
Numéro JO-S: 210
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom: rock
Adresse postale: rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 201 400 EUR 💰
Nom: ogamalp
Adresse postale: 230 Rue De Savoie
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 177 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 210-664660 (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 470 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664660
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-458100
Numéro JO-S: 210
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom: rock
Adresse postale: rue Gustave Hirn
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 201 400 EUR 💰
Nom: ogamalp
Adresse postale: 230 Rue De Savoie
Commune postale: Sallanches
Code postal: 74700
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 177 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2023/S 210-664660 (2023-10-26)
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