l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation est conduite par Annemasse Agglo dans le cadre d'un groupement de commandes pour la viabilité hivernale du réseau routier intercommunal des Voirons (Bonne, Cranves-Sales, Machilly, Lucinges, Juvigny et Saint-Cergues), et la Commune de Gaillard.Annemasse Agglo, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité à conduire la procédure de passation des marchés, à signer et notifier les marchés.Chaque membre du groupement assure ensuite la bonne exécution de l'accord-cadre pour les besoin qui le concernent
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-28.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: annemasse les Voirons Agglomération : Direction de l''achat public
Adresse postale: 11 Avenue Emile Zola
Commune postale: Annemasse
Téléphone: +33 450878300📞
Téléphone: +33 450878322 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de sel (chlorure de sodium et magnésium)
Cp230060
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation est conduite par...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation est conduite par Annemasse Agglo dans le cadre d'un groupement de commandes pour la viabilité hivernale du réseau routier intercommunal des Voirons (Bonne, Cranves-Sales, Machilly, Lucinges, Juvigny et Saint-Cergues), et la Commune de Gaillard.Annemasse Agglo, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité à conduire la procédure de passation des marchés, à signer et notifier les marchés.Chaque membre du groupement assure ensuite la bonne exécution de l'accord-cadre pour les besoin qui le concernent
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Valeur estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Annemasse les Voirons Agglomération 74100 - annemasse
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation est conduite par...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La présente consultation est conduite par Annemasse Agglo dans le cadre d'un groupement de commandes pour la viabilité hivernale du réseau routier intercommunal des Voirons (Bonne, Cranves-Sales, Machilly, Lucinges, Juvigny et Saint-Cergues), et la Commune de Gaillard.Annemasse Agglo, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité à conduire la procédure de passation des marchés, à signer et notifier les marchés.Chaque membre du groupement assure ensuite la bonne exécution de l'accord-cadre pour les besoin qui le concernent
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): annemasse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance du présent contrat
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧
Fax: +33 478928316 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 125-396248 (2023-06-28)