Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures multi-accueil-.

Communauté d'Agglo d'Epinal

Fourniture et livraison de repas et de goûters en liaison froide, en vue de la restauration des enfants de 6 mois à 6 ans, pour les structures multi-accueil de la Communauté d'Agglomération d'Épinal (CAE). Les prestations sont décomposées en 3 lots: - Lot n°1 Pôle Petite Enfance (CAE), - Lot n°2 "Premiers Pas" (Golbey) , "Les Doudous" (Thaon-les-Vosges). - Lot n°3 "Les P'tits Crocos" (Xertigny). Elles seront confiées à un ou plusieurs fournisseurs sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Concernant le lot n°1 Pôle Petite Enfance : L'accord-cadre commence le 01/09/2026 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Concernant le lot n°2 Premiers pas, Les Doudous : L'accord-cadre commence le 01/01/2027 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Concernant le lot n°3 Les P'tits Crocos : L'accord-cadre commence le 01/01/2027 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années.

Date limite

Deadline 2026-06-05

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-05 Avis de marché
Avis de marché (2026-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures multi-accueil-.
Numéro de référence: 26CA017
Brève description:
Fourniture et livraison de repas et de goûters en liaison froide, en vue de la restauration des enfants de 6 mois à 6 ans, pour les structures multi-accueil de la Communauté d'Agglomération d'Épinal (CAE). Les prestations sont décomposées en 3 lots: - Lot n°1 Pôle Petite Enfance (CAE), - Lot n°2 "Premiers Pas" (Golbey) , "Les Doudous" (Thaon-les-Vosges). - Lot n°3 "Les P'tits Crocos" (Xertigny). Elles seront confiées à un ou plusieurs fournisseurs sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Concernant le lot n°1 Pôle Petite Enfance : L'accord-cadre commence le 01/09/2026 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Concernant le lot n°2 Premiers pas, Les Doudous : L'accord-cadre commence le 01/01/2027 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Concernant le lot n°3 Les P'tits Crocos : L'accord-cadre commence le 01/01/2027 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de livraison de repas 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pôle Petite Enfance
Description du marché: Pôle Petite Enfance
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est renouvelable une fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réception La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Premiers Pas, Les Doudous
Description du marché: Premiers Pas, Les Doudous
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Les P'tits Crocos
Description du marché: Les P'tits Crocos
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions de l'article R.2123-1, 3° du Code de la Commande Publique. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglo d'Epinal
Numéro d'enregistrement national: 20006875700158
Adresse postale: 1 avenue Antoine Dutac
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@agglo-epinal.fr 📧
Téléphone: 0329375460 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40056 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=40056 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures : www.xmarches.fr L'acheteur invite les soumissionnaires à formuler toute demande via la plateforme de dématérialisation des marchés publics : www.xmarches.fr Une réponse parviendra dans les meilleurs délais.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 088-314177 (2026-05-05)
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