fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la Communauté de communes Comtal Lot Truyère

cté de communes Comtal, Lot et Truyère

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sas Crm

Qui ?

• cté de communes Comtal, Lot et Truyère

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-07	Avis de marché
2023-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de livraison de repas
Brève description:

fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la Communauté de communes Comtal Lot Truyère

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de livraison de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de livraison de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cté de communes Comtal, Lot et Truyère
Adresse postale: 18 bis avenue Marcel Lautard
Code postal: 12500
Commune postale: Espalion
Contact
Adresse Internet: https://comtal-lot-truyere.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat@3clt.fr 📧
Téléphone: +33 565482902 📞
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-26 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-488594
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

les montants maximums de commande par période sont fixés comme suit:-période 1: 55 900.00 euro(s) Ht-Période 2: 71 000.00 euro(s) Ht-Période 3: 73 200.00 euro(s) Ht-Période 4: 75 400.00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: lot 01: crèche d'espalion
Description des renouvellements:

la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. La date d'effet est fixée au 01 janvier 2024 (01/01/2024). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre (4) ans, soit une date limite fixée au 31 décembre 2027 (31/12/2027). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: lot 02: crèche de Bozouls
Informations complémentaires:

les montants maximums de commande par période sont fixés comme suit:-période 1: 26 200.00 euro(s) Ht-Période 2: 27 000.00 euro(s) Ht-Période 3: 27 850.00 euro(s) Ht-Période 4: 28 750.00 euro(s) (H.T.).

Numéro du lot: 3
Brève description: lot 03: micro crèche de Gages et micro crèche de Lioujas
Informations complémentaires:

les montants maximums par période sont fixés comme suit:-période 1: 27 300.00 euro(s) Ht-Période 2: 28 200.00 euro(s) Ht-Période 3: 29 100.00 euro(s) Ht-Période 4: 30 000.00 euro(s) (H.T.).

Numéro du lot: 4
Brève description: lot 04: micro crèche d'entraygues sur Truyère
Informations complémentaires:

les montants maximums par période sont fixés comme suit:-période 1: 13 700.00 euro(s) Ht-Période 2: 14 150.00 euro(s) Ht-Période 3: 14 600.00 euro(s) Ht-Période 4: 15 100.00 euro(s) (H.T.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: cc Comtal Lot Truyère

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-occitanie.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-occitanie.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2023/S 154-488594 (2023-08-07)

Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2023-027 à 2023-030
Brève description:

fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère

Valeur totale du marché: 499 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-751549
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-488594
Numéro JO-S: 239

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: crèche d'espalion
crèche de Bozouls
Brève description:

fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la Communauté de communes Comtal Lot et Truyère

Intitulé du lot: micro-crèche de Gages et micro-crèche de Lioujas
micro-crèche d'entraygues sur Truyère

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: sas crm
Adresse postale: 605 rue des Artisans - zA Bel Air
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 275 500 EUR 💰
109 800 EUR 💰
114 600 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 239-751549 (2023-12-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (>20 nouveaux marchés)

Services de cantine et service traiteur (>20)

Services traiteur (>20)

Service traiteur pour ménages (>20)

Services de livraison de repas (>20)
Services de repas livrés à domicile (4)