Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la Communauté de communes Comtal Lot Truyère”
Produits/services: Services de livraison de repas📦
Brève description:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la Communauté de communes Comtal Lot Truyère” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: lot 01: crèche d'espalion
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. La date d'effet est fixée au 01 janvier 2024...”
Description des renouvellements
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. La date d'effet est fixée au 01 janvier 2024 (01/01/2024). La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre (4) ans, soit une date limite fixée au 31 décembre 2027 (31/12/2027). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est expresse
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Informations complémentaires:
“les montants maximums de commande par période sont fixés comme suit:-période 1: 55 900.00 euro(s) Ht-Période 2: 71 000.00 euro(s) Ht-Période 3: 73 200.00...”
Informations complémentaires
les montants maximums de commande par période sont fixés comme suit:-période 1: 55 900.00 euro(s) Ht-Période 2: 71 000.00 euro(s) Ht-Période 3: 73 200.00 euro(s) Ht-Période 4: 75 400.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 02: crèche de Bozouls
Informations complémentaires:
“les montants maximums de commande par période sont fixés comme suit:-période 1: 26 200.00 euro(s) Ht-Période 2: 27 000.00 euro(s) Ht-Période 3: 27 850.00...”
Informations complémentaires
les montants maximums de commande par période sont fixés comme suit:-période 1: 26 200.00 euro(s) Ht-Période 2: 27 000.00 euro(s) Ht-Période 3: 27 850.00 euro(s) Ht-Période 4: 28 750.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 03: micro crèche de Gages et micro crèche de Lioujas
Informations complémentaires:
“les montants maximums par période sont fixés comme suit:-période 1: 27 300.00 euro(s) Ht-Période 2: 28 200.00 euro(s) Ht-Période 3: 29 100.00 euro(s)...”
Informations complémentaires
les montants maximums par période sont fixés comme suit:-période 1: 27 300.00 euro(s) Ht-Période 2: 28 200.00 euro(s) Ht-Période 3: 29 100.00 euro(s) Ht-Période 4: 30 000.00 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 04: micro crèche d'entraygues sur Truyère
Informations complémentaires:
“les montants maximums par période sont fixés comme suit:-période 1: 13 700.00 euro(s) Ht-Période 2: 14 150.00 euro(s) Ht-Période 3: 14 600.00 euro(s)...”
Informations complémentaires
les montants maximums par période sont fixés comme suit:-période 1: 13 700.00 euro(s) Ht-Période 2: 14 150.00 euro(s) Ht-Période 3: 14 600.00 euro(s) Ht-Période 4: 15 100.00 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-27
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cc Comtal Lot Truyère
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 154-488594 (2023-08-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la Communauté de communes Comtal Lot Truyère
2023-027 à 2023-030”
Brève description:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la communauté de communes Comtal Lot et Truyère”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 499 900 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: crèche d'espalion
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la Communauté de communes Comtal Lot Truyère” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: crèche de Bozouls
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les 5 structures Petite Enfance de la Communauté de communes Comtal Lot et Truyère” Champ d'application du marché
Titre: micro-crèche de Gages et micro-crèche de Lioujas
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Titre: micro-crèche d'entraygues sur Truyère
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-488594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: crèche d'espalion
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas crm
Adresse postale: 605 rue des Artisans - zA Bel Air
Commune postale: Rodez
Code postal: 12000
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-028
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: crèche de Bozouls
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-029
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: micro-crèche de Gages et micro-crèche de Lioujas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 600 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-030
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: micro-crèche d'entraygues sur Truyère
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 239-751549 (2023-12-07)