Fourniture et livraison de récipients de collecte

Avis de marché (2026-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de récipients de collecte
Numéro de référence: marche1recipients
Brève description: Fourniture et livraison de récipients de collecte
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de bacs roulants, composteurs et bioseaux pour la collecte des ordures ménagères, des emballages et des biodéchets.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de sacs jaunes pour la collecte au porte à porte des emballages ménagers recyclables en extension de consignes de tri en flux multimatériaux (incluant les papiers) au sens de la définition de CITEO.
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Puisaye-Forterre
Numéro d'enregistrement national: 20006713000092
Adresse postale: 4 avenue du Général Leclerc
Code postal: 89170
Commune postale: Saint Fargeau
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Philippe Saulnier-Arrighi, Président
Courrier électronique: jf.rouet@cc-puisayeforterre.fr 📧
Téléphone: +33 386742876 📞
URL: https://www.puisaye-forterre.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695387?orgAcronyme=x8a 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695387?orgAcronyme=x8a 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 199-710082 (2026-10-12)