Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de produits horticoles
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description: fourniture et livraison de produits horticoles
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: protection biologique IntegreeMontant maximum par période : 10 000 eur (H.T.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“courant 2027durée du marché : Date de démarrage fixée par ordre de service jusqu'au 26 mars 2024 et reconductible 3 fois un an dans la limite de 4 ans” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: produits HorticolesMontant maximum par période : 30 000 eur (H.T.).
Description des renouvellements:
“courant 2027durée du marché : date de début fixée par ordre de service jusqu'au 26 mars 2024 et reconductible 3 fois un an dans la limite de 4 ans”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: amendements et EngraisMontant maximum par période : 40 000 eur (H.T.).
Description des renouvellements:
“courant 2027durée du marché : date de démarrage fixée par ordre de service jusqu'au 26 mars 2024 et reconductible 3 fois un an dans la limite de 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat dûment complétée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-10
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2027
Informations complémentaires
“suite à procédure déclarée sans suiteconformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur oblige la...”
suite à procédure déclarée sans suiteconformément aux dispositions de l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.Justificatifs candidature :- lettre de candidature datée (dernière version),- déclaration du candidat datée (dernière version),- attestations sur l'honneur prévues aux articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et/ou attestations fiscales ou états annuels datés de la date la plus proche du jour de la soumission et attestations sociales à jour des cotisations de moins de 6 mois,- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L 5212-1 et suivants du code du travail,- documents relatifs aux pouvoirs et délégations de pouvoir des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre,- attestations d'assurance couvrant tous les risques liés à l'exécution des prestations- garanties professionnelles, techniques et financières.le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique.critères de jugement des offres :1.prix des prestations ( pondération : 70 %)2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 20% ) décomposée comme suit : - fiches techniques des produits proposés : 10 % - assistance et accompagnement technique proposé par le prestataire : 10 % 3. Critère environnemental ( pondération : 10 %) - politique globale de l'entreprise en faveur de l'environnement et démarche : 5 % - label, certification : 5 %
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Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les recours sont à introduire auprès du Tribunal Administratif de Lille
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Source: OJS 2023/S 071-217084 (2023-04-06)
Avis d'attribution de marché (2023-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 071-217084
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: protection biologique IntegreeMontant maximum par période : 10 000 eur (H.T.).
Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: socodip
Adresse postale: 59 Rue de Vieux Berquin
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59190
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits HorticolesMontant maximum par période : 30 000 eur (H.T.).
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: chlorodis
Adresse postale: 1 Rue Marcel Leblanc
Commune postale: St Laurent Blangy Cedex
Code postal: 62074
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: amendements et EngraisMontant maximum par période : 40 000 eur (H.T.).
Nom et adresse du contractant
Commune postale: St Laurent Blangy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“critères de jugement des offres :1.prix des prestations ( pondération : 70 %)2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 20% ) décomposée comme suit : -...”
critères de jugement des offres :1.prix des prestations ( pondération : 70 %)2. Valeur technique de l'offre ( pondération : 20% ) décomposée comme suit : - fiches techniques des produits proposés : 10 % - assistance et accompagnement technique proposé par le prestataire : 10 % 3. Critère environnemental ( pondération : 10 %) - politique globale de l'entreprise en faveur de l'environnement et démarche : 5 % - label, certification : 5 %Le marché du lot 1 a été signé le 10 juillet 2023 sous le no A 2023/027, le marché du lot 4 a été signé le 10 juillet 2023 sous le no A 2023/028 et le marché du lot 10 a été signé le 10 juillet 2023 sous le no A 2023/029 pour une durée d'un an reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe - place François Mitterrand - bP 149 - 59792 GRANDE-SYNTHE Cedex (Télécopie : 03 28 62 77 12/mail : marches.publics@ville-grande-synthe.fr). Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17 juillet 1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: les recours sont à introduire auprès du Tribunal Administratif de Lille
Source: OJS 2023/S 139-441798 (2023-07-18)