Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de produits et matériels horticoles
MP 23265 - 23277
Produits/services: Graines📦
Brève description: fourniture et livraison de produits et matériels horticoles
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage et petit matériel pour espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'entretien de terrains📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché: outillage et petit matériel pour espaces verts
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles de plantation, de culture et poterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché: articles de plantation, de culture et poterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel et pièces d'arrosage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: matériel et pièces d'arrosage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fertilisation Engrais et amendements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux📦
Description du marché: fertilisation Engrais et amendements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lutte biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges📦
Description du marché: lutte biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terreau substrat et amendements
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché: terreau substrat et amendements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: graines
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Graines📦
Description du marché: graines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeunes plants et micro-mottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes à usage spécifique📦
Description du marché: jeunes plants et micro-mottes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes et rhizomes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: bulbes et rhizomes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Description du marché: arbres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: arbustes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: vivaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: un extrait Kbis ;
Les pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les chiffres d'affaires des trois dernières années en identifiant la part de chiffre d'affaires relevant du marché concerné, sauf pour les entreprises...”
Liste et brève description des critères de sélection
les chiffres d'affaires des trois dernières années en identifiant la part de chiffre d'affaires relevant du marché concerné, sauf pour les entreprises nouvellement créées qui doivent justifier de leur date de création par tout moyen
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une présentation de l'entreprise détaillant les compétences et les moyens humains (organigramme) ;
Une déclaration indiquant les moyens techniques dont...”
Liste et brève description des critères de sélection
une présentation de l'entreprise détaillant les compétences et les moyens humains (organigramme) ;
Une déclaration indiquant les moyens techniques dont dispose le candidat pour réaliser la prestation : matériel, équipement technique, outillage etc ;
Une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années (en précisant le montant, la date et le destinataire) ;
A défaut, le candidat apportera la preuve de ses capacités techniques et professionnelles par tout moyen.
Les imprimés Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) complétés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-09
12:00 📅
“mode de passation et type de contrat :
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 du code de la commande publique.
Il s'agit...”
mode de passation et type de contrat :
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique).
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
mode de dévolution :
Le marché peut être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire est impérativement solidaire de chaque membre.
Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public (article R.2142-4 du code).
Une même entreprise ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché conformément à l'article R.2142-23 du Ccp.
Modalités essentielles de financement et de paiement :
Les prix sont fermes durant la première année et révisables les années suivantes conformément aux dispositions du Ccap.
Délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
sélection des candidatures : situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0223212828📞
Source: OJS 2023/S 237-744776 (2023-12-04)