Fourniture et livraison de produits de la métallurgie sur le périmètre de la DTCB
Voies navigables de France - DTCB
Fourniture et livraison de produits de la métallurgie sur le périmètre de la DTCB
Date limiteDeadline 2026-09-23
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de la métallurgie sur le périmètre de la DTCB
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Acier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Titre: ST Val de Loire Seine
Valeur estimée hors TVA: 110094.42 EUR 💰
Description du marché: ST Val de Loire Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: ST Nivernais-Yonne
Valeur estimée hors TVA: 110524.42 EUR 💰
Description du marché: ST Nivernais-Yonne
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: ST Bourgogne
Description du marché: ST Bourgogne
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTCB
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0345341300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-502923 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de la métallurgie sur le périmètre de la DTCB
Numéro de référence:
26_STB_ACIER
Brève description:
Fourniture et livraison de produits de la métallurgie sur le périmètre de la DTCB
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Acier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Titre: ST Val de Loire Seine
Valeur estimée hors TVA: 110094.42 EUR 💰
Description du marché: ST Val de Loire Seine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: ST Nivernais-Yonne
Valeur estimée hors TVA: 110524.42 EUR 💰
Description du marché: ST Nivernais-Yonne
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: ST Bourgogne
Description du marché: ST Bourgogne
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-23 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTCB
Numéro d'enregistrement national:
13001779101412
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: 0345341300 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l’accord-cadre et BT-31 Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire/candidat peut présenter une offre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique.
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Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 138-502923 (2026-07-17)
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