FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE BOULANGERIE FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
La prestation porte sur la fourniture, le conditionnement et la livraison régulière, sur différents sites de l'ASPP (responsable de la restauration collective de la Ville de Paris), de produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique, répondant à des exigences strictes de qualité, de fraîcheur, de traçabilité et de respect des normes environnementales.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21, RUE D'UZES
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@aspp.fr 📧
Téléphone: 06 27 21 13 80 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Description dans le Règlement de la consultation
Source: OJS 2026/S 071-250158 (2026-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique
Numéro de référence:
ASPP-2026-AOO-MF-PAINBIO
Brève description:
La prestation porte sur la fourniture, le conditionnement et la livraison régulière, sur différents sites de l'ASPP (responsable de la restauration collective de la Ville de Paris), de produits de boulangerie frais issus de l'agriculture biologique, répondant à des exigences strictes de qualité, de fraîcheur, de traçabilité et de respect des normes environnementales.
Afficher plus
Produits/services: Pain 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La prestation porte sur la fourniture, le conditionnement et la livraison régulière, sur différents sites de restauration collective, de produits de boulangerie frais issus de l’agriculture biologique, répondant à des exigences strictes de qualité, de fraîcheur, de traçabilité et de respect des normes environnementales.
Afficher plus
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Paris
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris
Numéro d'enregistrement national:
323 857 219 00295
Adresse postale: 21, RUE D'UZES
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@aspp.fr 📧
Téléphone: 06 27 21 13 80 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_S6lrDQMsyS 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
177 500 055 00013
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Description dans le Règlement de la consultation
Source: OJS 2026/S 071-250158 (2026-04-10)
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