FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE PETITS MATERIELS DE NETTOYAGE POUR LA VILLE DE ROSNY-SOUS-BOIS ET LE CCAS

MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de petit matériel de nettoyage et de consommables liés à l'hygiène pour la Ville de Rosny-sous-Bois et le CCAS. Les spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Date limite

Deadline 2026-08-10

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-08 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits materiels de nettoyage pour la ville de rosny-sous-bois et le ccas
Numéro de référence: 26PF018
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de petit matériel de nettoyage et de consommables liés à l'hygiène pour la Ville de Rosny-sous-Bois et le CCAS. Les spécifications techniques sont indiquées dans le présent Cahier des Clauses Particulières (CCP)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1848028
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Code postal: 93110
Ville: Rosny Sous Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Rosny Sous Bois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-11 12:00:00 📅
Lieu: Rosny Sous Bois
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de rosny sous bois
Numéro d'enregistrement national: 89644
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny Sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIBAULT Magalie
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: 0170766003 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1848028 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1848028 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 8C217C9D-F64E-FB5B-FB49FB40EDC050AB
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 130-472410 (2026-07-08)
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