fourniture et livraison de plantes vivaces et bulbes à fleurs

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-De-Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau).Lot no1 : Plantes vivaces en godetlot no2 : Plantes vivaces en conteneurlot no3 : Bulbes à fleurs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• chombart*Vincent/
• Établissement Emmanuel Lepage

Qui ?

• Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-27	Avis de marché
2023-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bulbes de fleurs
Numéro de référence: 20220477
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bulbes de fleurs 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Bulbes de fleurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Adresse postale: hôtel du Département, des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-27 📅
Date limite de soumission: 2023-05-03 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-193981
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 : Plantes vivaces en godet
Numéro du lot: 1
Brève description: plantes vivaces en godet
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Il peut être reconduit trois fois pour une nouvelle période de 1 an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans

Intitulé du lot: lot no2 : Plantes vivaces en conteneur
Numéro du lot: 2
Brève description: plantes vivaces en conteneur
Intitulé du lot: lot no3 : Bulbes à fleurs
Numéro du lot: 3
Brève description: bulbes à fleurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie).Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année 2022.Le candidat joindra le ou les plans précis et lisibles des parcelles de la pépinière consacrée aux productions de plantes concernées par le présent marché (godet, conteneur ou bulbe) pour l'année 2022. En cas de réponse en groupement, les parcellaires de chaque pépinière doivent être fournis.Le plan indiquera l'échelle, les noms des parcelles, les surfaces de chacune des parcelles et la nature des productions.Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: département des Hauts-De-Seine
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
URL des documents: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le renouvellement du marché est prévu pour le premier semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 065-193981 (2023-03-27)

Avis d'attribution de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-480915
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-193981
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires

l'Accord cadre Lot 1 Plantes vivaces en godet comporte un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).L'Accord cadre Lot 2 Plantes vivaces en conteneur comporte un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).Le Lot 3 Bulbes à fleurs a été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité par décision du 18 juin 2023 car aucune offre régulière n'a pas été déposé dans les délais. La consultation relative au Lot 3 - bulbes à fleurs est poursuivie dans le cadre d'une procédure avec négociation avec les quatre candidats ayant déposé une offre irrégulière dans le cadre de l'appel d'offres ouvert lancé le 29 mars 2023

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

les contrats sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Il peut être reconduit trois fois pour une nouvelle période de 1 an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Nom: etablissement Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: chombart*Vincent/
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 151-480915 (2023-08-03)

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