le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-De-Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau).Lot no1 : Plantes vivaces en godetlot no2 : Plantes vivaces en conteneurlot no3 : Bulbes à fleurs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de plantes vivaces et bulbes à fleurs
20220477
Produits/services: Bulbes de fleurs📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de plantes vivaces et de bulbes à fleurs pour les parcs, les jardins, les routes départementales, les collèges, les établissements sociaux, les espaces de nature, les terrains de sport et autres sites gérés par les services départementaux des Hauts-De-Seine mais également dans le cadre des chantiers d'aménagements du Pôle Attractivité Culture et Territoire (projets de paysagistes sur les trames vertes et bleues du département, projets de la Direction des mobilités et de la Direction de l'eau).Lot no1 : Plantes vivaces en godetlot no2 : Plantes vivaces en conteneurlot no3 : Bulbes à fleurs
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Plantes vivaces en godet
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: plantes vivaces en godet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Il peut être reconduit trois fois pour une nouvelle période de 1 an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Plantes vivaces en conteneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: plantes vivaces en conteneur
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 : Bulbes à fleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: bulbes à fleurs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie).Lettre de candidature Habilitation...”
Liste et brève description des conditions
déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie).Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année 2022.Le candidat joindra le ou les...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année 2022.Le candidat joindra le ou les plans précis et lisibles des parcelles de la pépinière consacrée aux productions de plantes concernées par le présent marché (godet, conteneur ou bulbe) pour l'année 2022. En cas de réponse en groupement, les parcellaires de chaque pépinière doivent être fournis.Le plan indiquera l'échelle, les noms des parcelles, les surfaces de chacune des parcelles et la nature des productions.Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-03
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): département des Hauts-De-Seine
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le renouvellement du marché est prévu pour le premier semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 065-193981 (2023-03-27)
Avis d'attribution de marché (2023-08-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les contrats sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de...”
Description des options
les contrats sont conclus pour une durée de 1 an à compter de leur notification. Il s'agit de la période dans laquelle peuvent être émis les bons de commande. Il peut être reconduit trois fois pour une nouvelle période de 1 an. Sa durée totale ne peut pas excéder 4 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 065-193981
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220477001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Plantes vivaces en godet
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissement Emmanuel Lepage
Adresse postale: chemin du Portu
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220477002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Plantes vivaces en conteneur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chombart*Vincent/
Adresse postale: 4 Rue Des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Bulbes à fleurs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“l'Accord cadre Lot 1 Plantes vivaces en godet comporte un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s)...”
l'Accord cadre Lot 1 Plantes vivaces en godet comporte un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) (H.T.).L'Accord cadre Lot 2 Plantes vivaces en conteneur comporte un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).Le Lot 3 Bulbes à fleurs a été déclaré sans suite pour motif d'infructuosité par décision du 18 juin 2023 car aucune offre régulière n'a pas été déposé dans les délais. La consultation relative au Lot 3 - bulbes à fleurs est poursuivie dans le cadre d'une procédure avec négociation avec les quatre candidats ayant déposé une offre irrégulière dans le cadre de l'appel d'offres ouvert lancé le 29 mars 2023
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Source: OJS 2023/S 151-480915 (2023-08-03)