Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du département de Maine-Et-Loire
FCS/2023/62”
Produits/services: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Brève description:
“fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds et matériels agricoles des services du département de Maine-Et-Loire” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds RENAULT
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour véhicules poids lourds RENAULT” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure . Il...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure . Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, de manière tacite.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 40 000 euros (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules poids lourds IVECO
Description des renouvellements:
“Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure . Il...”
Description des renouvellements
Accord-Cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure . Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, de manière tacite.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 4 000 euros HT et un montant maximum annuel de 16 000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour tracteurs MASSEY-FERGUSON
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Description du marché: fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs MASSEY-FERGUSON
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 15 000 euros HT et un montant maximum annuel de 60 000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées pour tracteurs CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs CLAAS
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure . Il...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure . Il est ensuite reconductible trois fois par période annuelle, de manière tacite
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 9 000 euros HT et un montant maximum annuel de 36 000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour outils de marque NOREMAT
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour outils de marque NOREMAT”
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 18 000 euros HT et un montant maximum annuel de 72 000 euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour outils de marque SMA
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces d'usure pour matériels débroussaillage & fauchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces d'usure pour matériels débroussaillage & fauchage”
Informations complémentaires:
“le marché est conclu avec un montant minimum annuel de 7 500 euros HT et un montant maximum annuel de 30 000 euros (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces adaptables pour matériels débroussaillage & fauchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de pièces adaptables pour matériels débroussaillage & fauchage”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction...”
Liste et brève description des conditions
le candidat produit une lettre de candidature (formulaire Dc1) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
le candidat produit une déclaration (formulaire Dc2) avec mention du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“* une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années *Une liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
* une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années *Une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années avec indication des montants, dates et destinataires * autres preuves de la capacité du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-30
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“les date et heure sont mentionnées à titre indicatif. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la Collectivité - la signature électronique des offres n'est pas obligatoire...”
délai maximum de paiement de 30 jours - financement sur ressources propres de la Collectivité - la signature électronique des offres n'est pas obligatoire mais fortement recommandée - unité de compte : euros - irrecevabilité des candidatures : *Candidat se trouvant dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par le code de la commande publique *Dossier incomplet (ne comprenant pas l'ensemble des pièces demandées) * Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes *Production de faux renseignements ou documents. Les délais de livraison sont fixés par le soumissionnaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 189-592830 (2023-09-27)