FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LES VÉHICULES LEGERS, POIDS LOURDS, REMORQUES, TRACTEURS AGRICOLES, EPAREUSES ET CONSOMMABLES DE FAUCHAGE (LOT 1 A LOT 7)
Département de l'Yonne
Le présent marché concerne la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque (lot 1), des véhicules poids lourds et remorques toute marque (lot 2), des tracteurs agricoles de marques LINDNER et NOREMAT (lot 3), des tracteurs agricoles de marque MASSEY FERGUSSON (lot 4), des tracteurs agricoles de marque CLAAS (lot 5), des épareuses de marque NOREMAT( lot 6) et des consommables de fauchage et prestations de maintenance de consommables de toute marque (lot 7).
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-05 | Avis de marché |
| 2026-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LES VÉHICULES LEGERS, POIDS LOURDS, REMORQUES, TRACTEURS AGRICOLES, EPAREUSES ET CONSOMMABLES DE FAUCHAGE (LOT 1 A LOT 7)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marques LINDNER et NOREMAT
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marque MASSEY FERGUSSON
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marque CLAAS
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des épareuses de marque NOREMAT
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien des consommables de fauchage et prestations de maintenance de consommables de toutes marques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16-18 Boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département de l'Yonne
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: +33 386728989 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695216?orgAcronyme=w7v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695216?orgAcronyme=w7v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://sagace.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-687873 (2026-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LES VÉHICULES LEGERS, POIDS LOURDS, REMORQUES, TRACTEURS AGRICOLES, EPAREUSES ET CONSOMMABLES DE FAUCHAGE (LOT 1 A LOT 7)
Numéro de référence:
2026069F
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque (lot 1), des véhicules poids lourds et remorques toute marque (lot 2), des tracteurs agricoles de marques LINDNER et NOREMAT (lot 3), des tracteurs agricoles de marque MASSEY FERGUSSON (lot 4), des tracteurs agricoles de marque CLAAS (lot 5), des épareuses de marque NOREMAT( lot 6) et des consommables de fauchage et prestations de maintenance de consommables de toute marque (lot 7).
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Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026 ou à sa date de notification si elle intervient postérieurement. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandée avec accusé de réception.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque
Description du marché:
Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marques LINDNER et NOREMAT
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marques LINDNER et NOREMAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marque MASSEY FERGUSSON
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marque MASSEY FERGUSSON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marque CLAAS
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des tracteurs agricoles de marque CLAAS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des épareuses de marque NOREMAT
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des épareuses de marque NOREMAT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien des consommables de fauchage et prestations de maintenance de consommables de toutes marques
Description du marché:
Fourniture de pièces détachées nécessaires à l'entretien des consommables de fauchage et prestations de maintenance de consommables de toutes marques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
22890001500238
Adresse postale: 16-18 Boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département de l'Yonne
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: +33 386728989 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695216?orgAcronyme=w7v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/695216?orgAcronyme=w7v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://sagace.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 193-687873 (2026-10-05)
Avis de marché (2026-10-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 13:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 687873-2026
Source: OJS 2026/S 212-759924 (2026-10-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-16 13:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date de remise des offres de la présente consultation a été reportée du 9 au 16 novembre 2026. Les modifications conduisant au report de la DLRO sont à retrouver dans les documents de la consultation.
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 687873-2026
Source: OJS 2026/S 212-759924 (2026-10-29)
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