FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LES VÉHICULES LEGERS, POIDS LOURDS, REMORQUES ET LES ENGINS DE FAUCHAGE TOUTES MARQUES (LOT 1 A LOT 3)
Département de l'Yonne
la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque (lot 1), la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque (lot 2) et la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque (lot 3).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-09 | Avis de marché |
| 2026-07-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LES VÉHICULES LEGERS, POIDS LOURDS, REMORQUES ET LES ENGINS DE FAUCHAGE TOUTES MARQUES (LOT 1 A LOT 3)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16-18 Boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département de l'Yonne
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: +33 386728989 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691982?orgAcronyme=w7v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691982?orgAcronyme=w7v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://sagace.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 110-396700 (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR LES VÉHICULES LEGERS, POIDS LOURDS, REMORQUES ET LES ENGINS DE FAUCHAGE TOUTES MARQUES (LOT 1 A LOT 3)
Numéro de référence:
2025104F
Brève description:
la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque (lot 1), la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque (lot 2) et la fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque (lot 3).
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Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules légers toute marque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 14 novembre 2026. L’accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une durée d’un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le titulaire de l’accord-cadre ne peut refuser la reconduction. Si le représentant du pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l’accord-cadre, il adressera au titulaire, 3 mois au moins avant la fin du marché public, une lettre de non-reconduction du contrat, adressée en recommandé avec accusé de réception.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque
Description du marché:
Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des véhicules poids lourds et remorques toute marque
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque
Description du marché:
Fourniture et livraison de pièces détachées nécessaires à l’entretien et à la maintenance des engins de fauchage toute marque
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-15 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de l'Yonne
Numéro d'enregistrement national:
22890001500238
Adresse postale: 16-18 Boulevard de la Marne
Code postal: 89000
Commune postale: Auxerre
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département de l'Yonne
Courrier électronique: scp@yonne.fr 📧
Téléphone: +33 386728989 📞
URL: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691982?orgAcronyme=w7v 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/691982?orgAcronyme=w7v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://sagace.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 110-396700 (2026-06-09)
Avis d'attribution de marché (2026-07-15)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): critère VALEUR TECHNIQUE (Pondération 10%) il sera noté sur 10 points et sera jugé au regard des élé-ments de réponses figurant dans le cadre de réponse dûment complété par le candidat au moyen des sous-critères suivants : - La qualité de la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du traitement de la commande jusqu’à la livrai-son du matériel ; sous-critère noté sur 5 points ; - La qualité de l’interlocuteur dédié et gestion des anomalies : Profil et qualités de l'interlocuteur privilégié affecté au suivi du marché, Modalités de traitement des réclamations, Gestion des pièces défectueuses ou inadaptées; sous-critère noté sur 5 points.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): S’agissant du critère DELAI DE LIVRAISON ORDINAIRE (Pondération 7,5%), il sera noté sur 7,5 points et sera jugé au regard du délai d’exécution proposé par le candidat à l’article 5.2.1 de l’acte d’engagement : En ce qui concerne la notation de ce critère il sera fait application de la formule suivante : Formule de notation des offres = (Délai d’exécution le plus court/ Délai proposé par le candidat considéré) X 7,5 A défaut de proposition du candidat, c’est le délai maximum qui sera retenu pour le jugement des offres
Critère de qualité (pondération): 7.5
Critère de qualité (nom): S’agissant du critère DELAI DE LIVRAISON URGENT (Pondération 7,5%), il sera noté sur 7,5 points et sera jugé au regard du délai d’exécution proposé par le candidat à l’article 5.2.2 de l’acte d’engagement : En ce qui concerne la notation de ce critère il sera fait application de la formule suivante : Formule de notation des offres = Délai d’exécution le plus court X 7,5 Délai proposé par le candidat A défaut de proposition du candidat, c’est le délai maximum qui sera retenu pour le jugement des offres.
S’agissant du critère VALEUR ENVIRONNEMENTALE (Pondération 15%) il sera noté sur 15 points et sera jugé au regard des éléments de réponses figurant dans le cadre de réponse dûment complété par le candidat au moyen des sous-critères suivants : - Engagement du candidat mis en œuvre dans le cadre de l’exécution du marché et notamment de la gestion des déchets ; sous-critère noté sur 7.5 points ; - Optimisation de l’impact environnemental lié aux livraisons ; sous-critère noté sur 7.5 points ;
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE (Pondération 10%)DELAI DE LIVRAISON ORDINAIRE (Pondération 7,5%) DELAI DE LIVRAISON URGENT (Pondération 7,5%), VALEUR ENVIRONNEMENTALE (Pondération 15%)
VALEUR TECHNIQUE (Pondération 10%) DELAI DE LIVRAISON ORDINAIRE (Pondération 7,5%) DELAI DE LIVRAISON URGENT (Pondération 7,5%) VALEUR ENVIRONNEMENTALE (Pondération 15%)
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Source: OJS 2026/S 135-492627 (2026-07-15)
Objet
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): critère VALEUR TECHNIQUE (Pondération 10%) il sera noté sur 10 points et sera jugé au regard des élé-ments de réponses figurant dans le cadre de réponse dûment complété par le candidat au moyen des sous-critères suivants : - La qualité de la méthodologie mise en œuvre dans le cadre du traitement de la commande jusqu’à la livrai-son du matériel ; sous-critère noté sur 5 points ; - La qualité de l’interlocuteur dédié et gestion des anomalies : Profil et qualités de l'interlocuteur privilégié affecté au suivi du marché, Modalités de traitement des réclamations, Gestion des pièces défectueuses ou inadaptées; sous-critère noté sur 5 points.
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): S’agissant du critère DELAI DE LIVRAISON ORDINAIRE (Pondération 7,5%), il sera noté sur 7,5 points et sera jugé au regard du délai d’exécution proposé par le candidat à l’article 5.2.1 de l’acte d’engagement : En ce qui concerne la notation de ce critère il sera fait application de la formule suivante : Formule de notation des offres = (Délai d’exécution le plus court/ Délai proposé par le candidat considéré) X 7,5 A défaut de proposition du candidat, c’est le délai maximum qui sera retenu pour le jugement des offres
Critère de qualité (pondération): 7.5
Critère de qualité (nom): S’agissant du critère DELAI DE LIVRAISON URGENT (Pondération 7,5%), il sera noté sur 7,5 points et sera jugé au regard du délai d’exécution proposé par le candidat à l’article 5.2.2 de l’acte d’engagement : En ce qui concerne la notation de ce critère il sera fait application de la formule suivante : Formule de notation des offres = Délai d’exécution le plus court X 7,5 Délai proposé par le candidat A défaut de proposition du candidat, c’est le délai maximum qui sera retenu pour le jugement des offres.
S’agissant du critère VALEUR ENVIRONNEMENTALE (Pondération 15%) il sera noté sur 15 points et sera jugé au regard des éléments de réponses figurant dans le cadre de réponse dûment complété par le candidat au moyen des sous-critères suivants : - Engagement du candidat mis en œuvre dans le cadre de l’exécution du marché et notamment de la gestion des déchets ; sous-critère noté sur 7.5 points ; - Optimisation de l’impact environnemental lié aux livraisons ; sous-critère noté sur 7.5 points ;
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE (Pondération 10%)DELAI DE LIVRAISON ORDINAIRE (Pondération 7,5%) DELAI DE LIVRAISON URGENT (Pondération 7,5%), VALEUR ENVIRONNEMENTALE (Pondération 15%)
VALEUR TECHNIQUE (Pondération 10%) DELAI DE LIVRAISON ORDINAIRE (Pondération 7,5%) DELAI DE LIVRAISON URGENT (Pondération 7,5%) VALEUR ENVIRONNEMENTALE (Pondération 15%)
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Source: OJS 2026/S 135-492627 (2026-07-15)
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