Fourniture et livraison de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules du SDMIS
SDMIS
Accord-cadre à bon de commande avec montants minimum et maximum comportant 6 lots
Date limiteDeadline 2026-11-19
Qui ?- • SDMIS
- • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules du SDMIS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 635 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 13 av de l'Europe
Code postal: 69800
Ville: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque MERCEDES
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Fourniture et livraisons des pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque LAND ROVER
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables, équipementiers et pièces d'occasion pour les véhicules de toutes gammes et de toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-20 10:00:00 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sdmis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAIGUE Serge
Courrier électronique: marchespublics@sdmis.fr 📧
Téléphone: 0472843807 📞
URL: http://www.sdmis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 196-696656 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour l'entretien et la réparation des véhicules du SDMIS
Numéro de référence:
2026F015 - 2026F020
Brève description:
Accord-cadre à bon de commande avec montants minimum et maximum comportant 6 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 635 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Informations complémentaires:
Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 250 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 750 000 euro(s) Ht ;
Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 125 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 375 000 euro(s) Ht
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 13 av de l'Europe
Code postal: 69800
Ville: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-02-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
La durée du marché est de 2 ans ferme, à compter de sa date de notification, tacitement reconductible 2 fois 1 an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale et sociale
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Description du marché:
Pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque RENAULT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque IVECO
Informations complémentaires:
Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 40 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 120 000 euro(s) Ht ;
Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 20 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 60 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque MERCEDES
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes de marque MERCEDES
Informations complémentaires:
Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 20 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 60 000 euro(s) Ht ;
Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 10 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 30 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Fourniture et livraisons des pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque LAND ROVER
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraisons des pièces détachées d'origine constructeur pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes de marque LAND ROVER
Informations complémentaires:
Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 12 500 euro(s) Ht et le montant maximum de 37 500 euro(s) Ht ;
Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 6 250 euro(s) Ht et le montant maximum de 18 750 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables, équipementiers et pièces d'occasion pour les véhicules de toutes gammes et de toutes marques
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de pièces détachées adaptables, équipementiers et pièces d'occasion pour les véhicules de toutes gammes et de toutes marques
Informations complémentaires:
Période initiale ferme de 2 ans le montant minimum est de 150 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 600 000 euro(s) Ht ;
Pour chaque période de reconduction d'un an le montant minimum est de 75 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 300 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-19 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-20 10:00:00 📅
Lieu: Lyon
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration sur l'honneur du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles, permettant d'apprécier les capacités économiques et financières du candidat
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sdmis
Numéro d'enregistrement national:
84015
Adresse postale: 17 rue Rabelais
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAIGUE Serge
Courrier électronique: marchespublics@sdmis.fr 📧
Téléphone: 0472843807 📞
URL: http://www.sdmis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1885799 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1885799 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
E52834EC-04D1-62C2-AB441CC9E1A8CB1A
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF : Le Greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 196-696656 (2026-10-07)
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