FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DE RECHANGE ET PIECES D'USURE POUR MATERIEL DE FAUCHAGE, LAMIER ET TURBO TONDEUSE

Département de la Charente-Maritime

Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime. Cet accord cadre est divisé en 5 lots : Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers. Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO. Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.). Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX. Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU. Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à : Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 5 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ALAMO GROUP AGRICULTURE - FORGES GORCE
• alamo group agriculture france
• Europe service
• Maneko
• Noremat

Qui ?

• Département de la Charente-Maritime

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime
• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-21	Avis de marché
2026-10-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2026-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pieces de rechange et pieces d'usure pour materiel de fauchage, lamier et turbo tondeuse
Numéro de référence: 26GFALM01
Brève description:

Brève description

Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime.
Cet accord cadre est divisé en 5 lots :

Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers.
Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO.

Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.).

Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX.

Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU.

Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU

Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à :
Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 5 : 40 000 euros HT conclu de sa date de notification jusqu'au 31/12/2026 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Fourniture et livraison de pieces de rechange pour lamier
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Fourniture et livraison de pieces d'usure adaptables pour faucheuse debrouissailleuse a bras
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fourniture et livraison de pieces de rechange pour materiel de fauchage - sma faucheux
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Fourniture et livraison de pieces de rechange pour materiel de fauchage - rousseau
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu à compter pour une période initiale à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification su celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2026 et reconductible 3 fois pour le même montant

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Fourniture et livraison de pieces de rechange pour turbo tondeuse et faucheuse sous glissiere de marque mulag
Description du marché:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-26 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 9999
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Charente-Maritime
Numéro d'enregistrement national: 22170001600738
Adresse postale: DJCP 85 Boulevard de la République
Code postal: 17076
Commune postale: LA ROCHELLE CEDEX 9
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: X
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-marirtime.fr 📧
Téléphone: 0546317000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_jg1_c_bhCw 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de règlement des comptes : sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif. Dossier de consultation gratuit. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signature électronique n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché. Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière. Les variantes ne sont pas autorisées. Les critères de sélection et de choix sont énoncés dans le Règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Instance chargé des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 89032771100010
Adresse postale: 15 Rue Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-adminitratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 099-354940 (2026-05-21)

Avis d'attribution de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime. Cet accord cadre est divisé en 5 lots : Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers. Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO. Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.). Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX. Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU. Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à : Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction Pour le lot 5 : 20 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction

Brève description

Le présent accord cadre porte sur la fourniture et la livraison de pièces détachées d'origine constructeur ou de pièces d'usure adaptables destinées à équiper les matériels (porteurs ou tracteurs) de fauchage et débroussaillage du département de la Charente-Maritime.
Cet accord cadre est divisé en 5 lots :

Lot 1 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur ainsi que des pièces d'usure pour les lamiers.
Le département de la Charente-Maritime dispose de 11 lamiers de marque COUP ECO.

Lot 2 : Remplacement des pièces d'usure de ces matériels (couteaux, cuillères, manilles, etc.).

Lot 3 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage SMA FAUCHEUX.

Lot 4 : Remplacement des pièces détachées d'origine constructeur pour le matériel de fauchage ROUSSEAU.

Le département possède 29 tracteurs ou porteurs équipés de bras de fauchage de marque SMA FAUCHEUX et ROUSSEAU

Lot 5 : Fourniture et livraison de pièces de rechange pour une machine

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à :
Pour le lot 1 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 2 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 3 : 45 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 4 : 40 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction
Pour le lot 5 : 20 000 euros HT conclu du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 ; reconductible 3 fois 1 an, avec un montant identique pour chaque reconduction

Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 760 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 40 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 100
Description
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant

Critères d'attribution
Prix (pondération): 100
Description
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à…

… 45 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant

… 40 000 euros HT conclu à compter pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 20 000 euros HT conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027 et reconductible 3 fois pour le même montant

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 635G26
Date de conclusion du contrat: 2026-10-19 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 Rue Ampère
Code postal: 54710
Commune postale: Ludres
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches_noremat@noremat.fr 📧
Téléphone: 0354501609 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alamo group agriculture forges gorce
Nom et adresse du contractant
Nom: Alamo group agriculture - forges gorce
Numéro d'enregistrement national: 35051087100022
Adresse postale: 6 Zone Industrielle des Forges
Code postal: 63920
Commune postale: Peschadoires
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: info@forges-gorce.fr 📧
Téléphone: 0473803522 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alamo group agriculture france
Nom et adresse du contractant
Nom: Alamo group agriculture france
Numéro d'enregistrement national: 35051087100014
Adresse postale: 40 Avenue Gustave Wissel
Code postal: 69250
Commune postale: Neuville sur saone
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: info@smafaucheux.com 📧
Téléphone: 0426553650 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Maneko
Nom et adresse du contractant
Nom: Maneko
Numéro d'enregistrement national: 88531862600011
Adresse postale: Rue Raymond Frénot
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Courrier électronique: marche@maneko.fr 📧
Téléphone: 0354501600 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Europe service
Nom et adresse du contractant
Nom: Europe service
Numéro d'enregistrement national: 38388818700028
Adresse postale: Avenue de Garric
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧
Téléphone: 0471641564 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les modalités de consultation du contrat sont : Direction Juridique et de la Commande Publique -service de la commande publique 85 Boulevard de la république CS 60003 17076 LA ROCHELLE CEDEX 9 - Mail : proceduredemat.marches@charente-maritime.fr

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2026/S 207-738712 (2026-10-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines agricoles (12 nouveaux marchés)

Pièces pour machines agricoles et sylvicoles (1)