Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d’organismes du Ministère des Armées

Plate-forme commissariat Sud-Est

Date limite

Deadline 2026-10-16

Qui ?

• Plate-forme commissariat Sud-Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de camping en textile › Tentes
• Articles et équipements de sport › Équipement pour sports de plein air et sur courts
• Bicyclettes › Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
• Équipement d'haltérophilie et de musculation › Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs
• Équipements de sports nautiques › Équipement et accessoires pour le surf et la natation
• Équipements pour terrain de jeux › Équipement pour l'escalade ou le grimper à la corde › Équipement pour l'escalade

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-08-13	Avis de marché

Avis de marché (2026-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d’organismes du Ministère des Armées
Numéro de référence: DAF_2026_000025
Brève description:

Fourniture et livraison de matériels de sport au profit d’organismes du Ministère des Armées

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 12 395 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Matériel de course d'orientation
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Matériel de course d'orientation
Informations complémentaires:

L’accord-cadre ne comporte pas de minimum en valeur ou en quantités et comporte un maximum en valeur par lot, sur sa durée totale (période ferme et reconductions incluses).

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l’accord-cadre n’excède 48 mois. Le titulaire de l’accord-cadre ne peut pas s’opposer à cette reconduction. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l’accord-cadre, au plus tard, deux mois avant la période de reconduction concernée. Clause de réexamen (art.5 du CCAP) : Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).

Critères d'attribution
Critère:

Critères d'attribution tels que mentionnés à l'article 8.3.2 du règlement de la consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Matériel de natation
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de natation
Produits/services supplémentaires: Équipement et accessoires pour le surf et la natation 📦
Informations sur les options
Description des options:

Clause de réexamen : Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord cadre, conformément à l'article L21941 du code de la commande publique. Conformément à l'article R219411° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées à l'article 5 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l’accord-cadre n’excède 48 mois. Le titulaire de l’accord-cadre ne peut pas s’opposer à cette reconduction. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l’accord-cadre, au plus tard, deux mois avant la période de reconduction concernée.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Matériel de sport de combat
Valeur estimée hors TVA: 475 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de sport de combat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Matériel Omnisport
Valeur estimée hors TVA: 1 125 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel Omnisport
Informations complémentaires:

L’accord-cadre ne comporte pas de minimum en valeur ou en quantités et comporte un maximum en valeur par lot, sur sa durée totale (période ferme et reconductions incluses). Les prestations objet de l’accord-cadre s’exécuteront à compter du 4 décembre 2027.

Critères d'attribution
Critère:

Critères d'attribution tels que mentionnés à l'article 8.3.2 du règlement de consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Électronique du sport
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description du marché: Électronique du sport
Informations complémentaires:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Tentes d'organisation
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Tentes d'organisation
Produits/services supplémentaires: Tentes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Accessoires de musculation
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Accessoires de musculation
Produits/services supplémentaires: Équipement d'haltérophilie et de musculation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Matériel d'escalade
Valeur estimée hors TVA: 925 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel d'escalade
Produits/services supplémentaires: Équipement pour l'escalade 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Cycles, accessoires et pièces détachées
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Cycles, accessoires et pièces détachées
Produits/services supplémentaires:

Bicyclettes 📦

Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Appareils de musculation
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Appareils de musculation
Produits/services supplémentaires: Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Appareil de cardio-training
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Appareil de cardio-training
Produits/services supplémentaires: Équipement de culture physique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Matériel de cross-training
Valeur estimée hors TVA: 2 100 000 EUR 💰
Description du marché: Matériel de cross-training
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Portique d'entraînement physique démontable et transportable
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Description du marché: Portique d'entraînement physique démontable et transportable
Informations complémentaires:

L’accord-cadre ne comporte pas de minimum en valeur ou en quantités et comporte un maximum en valeur par lot, sur sa durée totale (période ferme et reconductions incluses). Les candidats doivent présentés à la personne publique des échantillons obligatoires dont les modalités sont détaillées à l'article 7.2 du RC

Produits/services supplémentaires: Équipement pour sports de plein air et sur courts 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Les livraisons peuvent avoir lieu en France métropolitaine et en Corse.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Matériel d'aguerrissement aquatique
Description du marché: Matériel d'aguerrissement aquatique
Produits/services supplémentaires: Équipements de sports nautiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-16 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme commissariat Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001536500013
Département: Rhône
Adresse postale: 22 avenue Leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Catherine HAGNIER
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33437273005 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Département: Rhône
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 156-564064 (2026-08-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (20)