fourniture et livraison de matériel de réseaux en fonte, Pvc, Pehd et équipement de robinetterie et fontainerie - 8 lots

Métropole Rouen Normandie

accord-Cadre de 8 lots avec les mini et maxi suivants en Ht :Lot no1 : Canalisations et pièces en fonte - 30 000,00 euro(s) -120 000,00 euro(s) Lot no2 : Canalisations et pièces Pvc et Pehd -10 000,00 euro(s) - 40 000,00 euro(s) Lot no3 : Vannes et accessoires - fontainerie -35 000,00 euro(s) - 140 000,00 euro(s) Lot no4 :Branchements - 92 500,00 euro(s) - 375 000,00 euro(s) Lot no5 :Manchons de réparation et pièces Gt - 25 000,00 euro(s) - 100 000,00 euro(s) Lot no6 :Bouches à clés - 10 000,00 euro(s) - 45 000,00 euro(s) Lot no7 :Regards de comptage - 15 000,00 euro(s) - 60 000,00 euro(s) Lot no8 :Accessoires Pvc - 6 000,00 euro(s) - 25 000,00 euro(s) Echantillons à fournir obligatoirement pour l'ensemble des lots (annexe 4 du Règlement de la consultation)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-23.

Qui ?

• Métropole Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Coffrets-compteurs et ruban › Coffrets-compteurs
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
• Robinets, vannes et dispositifs similaires › Robinets et vannes
• Tuyauterie › Conduites d'eau potable
• Tuyaux et raccords › Conduites
• Tuyaux, conduites ascendantes et manchons › Manchons

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-23	Avis de marché
2023-08-31	Informations complémentaires
2023-09-29	Informations complémentaires

Avis de marché (2023-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en fonte
Numéro de référence: 23-De-Svcd-Fomatreso
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en fonte 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites d'eau potable 📦
Conduites 📦
Robinets, vannes et dispositifs similaires 📦
Robinets et vannes 📦
Manchons 📦
Produits en fonte 📦
Coffrets-compteurs 📦
Produits en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole rouen normandie
Adresse postale: le 108, 108 allée François Mitterrand
Code postal: 76176
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ 🌏
Courrier électronique: demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr 📧
Téléphone: +33 232764422 📞
Fax: +33 232764429 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-23 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 164-518704
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Pour chacun des lots (de 1 à 8), les soumissionnaires fourniront à l'appui de leur proposition, les échantillons listés à l'annexe 4 du Règlement de Consultation. Les échantillons sont à adresser à metropole rouen NormandieDirection Eau/Assainissement - régies110 rue François Couperin76000 ROUEN selon les horaires d'ouverture suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.Les critères " Valeur technique " et " Performances en matière de protection de l'environnement " font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlementen cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère " Prix ", puis ensuite la meilleure note pour le critère " valeur Technique " la meilleure note de la valeur environnementale en cas de persistance d'égalité.Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 23-de-svcd-fomatresoles offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.Date prévisible de CAO : 24/11/2023début d'exécution : janvier 2023

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 449 656 EUR 💰
Intitulé du lot: canalisation et pièces fonte
Numéro du lot: 01
Brève description: - Tuyaux fonte- raccords et accessoires fonte
Valeur estimée hors TVA: 60 301 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans

Intitulé du lot: canalisation et pièces Pvc et Pehd
Numéro du lot: 02
Brève description:

- Raccords et accessoires pour canalisation Pvc et Pehd- tuyaux Pehd- raccords électrosoudables pour canalisation Pehd

Valeur estimée hors TVA: 20 070 EUR 💰
Intitulé du lot: vannes et accessoires - fontainerie
Numéro du lot: 03
Brève description:

- Vannes- les clapets de non-retour- les ventouses- les vannes hydrauliques stabilisateurs de pression

Valeur estimée hors TVA: 70 306 EUR 💰
Intitulé du lot: branchements
Numéro du lot: 04
Brève description:

- Colliers de prise en charge ou d'obturation- robinets de prise en charge - rpc- rpc à raccord Pe encliqueté- rpc à raccord Pe intégré- robinets d'arrêt ¼ de tour

Valeur estimée hors TVA: 186 521 EUR 💰
Intitulé du lot: manchons de réparation et pièces Gt
Numéro du lot: 05
Brève description:

- Manchons de réparation inox- manchons de réparation fonte 2 ou 3 parties et manchons fonte larges tolérances- manchon et brides d'adaptation grande tolérance

Valeur estimée hors TVA: 48 955 EUR 💰
Intitulé du lot: bouches à clé
Numéro du lot: 06
Brève description: - Têtes de bouche à clé de chaussée et trottoir
Valeur estimée hors TVA: 21 808 EUR 💰
Intitulé du lot: regards de comptage
Numéro du lot: 07
Brève description: - Regards ou citerneaux en polyéthylène- regards compacts
Valeur estimée hors TVA: 28 937 EUR 💰
Intitulé du lot: accessoires Pvc
Numéro du lot: 08
Brève description:

- Fourreaux- grillage avertisseur- tabernacle- tube allonge de bouche à clé- tube cloche

Valeur estimée hors TVA: 12 758 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la Mrn 76000 - rouen

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)

Capacité technique et professionnelle:

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5 % est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 50.000 euro(s) Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 10 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, aucune forme de groupement n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie

Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002341400101
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)

Source: OJS 2023/S 164-518704 (2023-08-23)

Informations complémentaires (2023-08-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Coffrets-compteurs 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-31 📅
Date de publication: 2023-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 170-534149
Se réfère à l'avis: 2023/S 164-518704
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2023/S 170-534149 (2023-08-31)

Informations complémentaires (2023-09-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598426
Numéro JO-S: 191
Source: OJS 2023/S 191-598426 (2023-09-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Produits fabriqués divers et éléments connexes (>20)