accord-Cadre de 8 lots avec les mini et maxi suivants en Ht :Lot no1 : Canalisations et pièces en fonte - 30 000,00 euro(s) -120 000,00 euro(s) Lot no2 : Canalisations et pièces Pvc et Pehd -10 000,00 euro(s) - 40 000,00 euro(s) Lot no3 : Vannes et accessoires - fontainerie -35 000,00 euro(s) - 140 000,00 euro(s) Lot no4 :Branchements - 92 500,00 euro(s) - 375 000,00 euro(s) Lot no5 :Manchons de réparation et pièces Gt - 25 000,00 euro(s) - 100 000,00 euro(s) Lot no6 :Bouches à clés - 10 000,00 euro(s) - 45 000,00 euro(s) Lot no7 :Regards de comptage - 15 000,00 euro(s) - 60 000,00 euro(s) Lot no8 :Accessoires Pvc - 6 000,00 euro(s) - 25 000,00 euro(s) Echantillons à fournir obligatoirement pour l'ensemble des lots (annexe 4 du Règlement de la consultation)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de matériel de réseaux en fonte, Pvc, Pehd et équipement de robinetterie et fontainerie - 8 lots
23-De-Svcd-Fomatreso”
Produits/services: Produits en fonte📦
Brève description:
“accord-Cadre de 8 lots avec les mini et maxi suivants en Ht :Lot no1 : Canalisations et pièces en fonte - 30 000,00 euro(s) -120 000,00 euro(s) Lot no2 :...”
Brève description
accord-Cadre de 8 lots avec les mini et maxi suivants en Ht :Lot no1 : Canalisations et pièces en fonte - 30 000,00 euro(s) -120 000,00 euro(s) Lot no2 : Canalisations et pièces Pvc et Pehd -10 000,00 euro(s) - 40 000,00 euro(s) Lot no3 : Vannes et accessoires - fontainerie -35 000,00 euro(s) - 140 000,00 euro(s) Lot no4 :Branchements - 92 500,00 euro(s) - 375 000,00 euro(s) Lot no5 :Manchons de réparation et pièces Gt - 25 000,00 euro(s) - 100 000,00 euro(s) Lot no6 :Bouches à clés - 10 000,00 euro(s) - 45 000,00 euro(s) Lot no7 :Regards de comptage - 15 000,00 euro(s) - 60 000,00 euro(s) Lot no8 :Accessoires Pvc - 6 000,00 euro(s) - 25 000,00 euro(s) Echantillons à fournir obligatoirement pour l'ensemble des lots (annexe 4 du Règlement de la consultation)
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 449 656 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canalisation et pièces fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: périmètre de la Mrn 76000 - rouen
Description du marché: - Tuyaux fonte- raccords et accessoires fonte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 301 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canalisation et pièces Pvc et Pehd
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Conduites📦
Description du marché:
“- Raccords et accessoires pour canalisation Pvc et Pehd- tuyaux Pehd- raccords électrosoudables pour canalisation Pehd” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 070 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vannes et accessoires - fontainerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Description du marché:
“- Vannes- les clapets de non-retour- les ventouses- les vannes hydrauliques stabilisateurs de pression” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 306 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: branchements
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets et vannes📦
Description du marché:
“- Colliers de prise en charge ou d'obturation- robinets de prise en charge - rpc- rpc à raccord Pe encliqueté- rpc à raccord Pe intégré- robinets d'arrêt ¼ de tour”
Description du marché
- Colliers de prise en charge ou d'obturation- robinets de prise en charge - rpc- rpc à raccord Pe encliqueté- rpc à raccord Pe intégré- robinets d'arrêt ¼ de tour
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 186 521 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: manchons de réparation et pièces Gt
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Manchons📦
Description du marché:
“- Manchons de réparation inox- manchons de réparation fonte 2 ou 3 parties et manchons fonte larges tolérances- manchon et brides d'adaptation grande tolérance” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 955 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouches à clé
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Description du marché: - Têtes de bouche à clé de chaussée et trottoir
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 808 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regards de comptage
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Coffrets-compteurs📦
Description du marché: - Regards ou citerneaux en polyéthylène- regards compacts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 937 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Description du marché:
“- Fourreaux- grillage avertisseur- tabernacle- tube allonge de bouche à clé- tube cloche” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 758 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le Dc1)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (Déclaration incluse dans le formulaire Dc2 version à jour : 04/2019)- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le Dc1)- lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (Déclaration incluse dans le formulaire Dc1 : version à jour 04/2019)- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (inclus dans le Dc1)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le Dc2)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations, objet du présent accord-cadre, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Une avance de 5 % est accordée en une seule fois au titulaire, lorsque le montant minimum de l'accord-cadre est supérieur à 50.000 euro(s) Ht, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Ce taux est fixé à 10 % lorsque le titulaire du marché public est une petite et moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13 du Code de la commande publique
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“en cas de groupement, aucune forme de groupement n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr -La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-2 à R. 2161-5, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en Français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage.Pour chacun des lots (de 1 à 8), les soumissionnaires fourniront à l'appui de leur proposition, les échantillons listés à l'annexe 4 du Règlement de Consultation. Les échantillons sont à adresser à metropole rouen NormandieDirection Eau/Assainissement - régies110 rue François Couperin76000 ROUEN selon les horaires d'ouverture suivants : du lundi au vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30le candidat devra proposer un mémoire environnemental répondant au(x) critère(s) environnemental(aux) tels que défini(s) dans le Règlement de Consultation conformément aux engagements du Spaser.Les critères " Valeur technique " et " Performances en matière de protection de l'environnement " font l'objet de sous-pondérations dont le détail est indiqué au règlementen cas d'égalité entre deux candidats, l'offre retenue sera celle qui aura obtenu la meilleure note pour le critère " Prix ", puis ensuite la meilleure note pour le critère " valeur Technique " la meilleure note de la valeur environnementale en cas de persistance d'égalité.Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : https://www.mpe76.fr sous la référence 23-de-svcd-fomatresoles offres devront être remises selon les prescriptions prévues au dossier de consultation.Date prévisible de CAO : 24/11/2023début d'exécution : janvier 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du Code de justice administrative. - un référé précontractuel de l'article L 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation. - un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait. - un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Ce, Ass., 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux Signalisation " req. No 291545 et Ce, Ass., 04 avril 2014 " Département Tarn et Garonne " req. No358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Tribunal Administratif (coordonnées supra) Ou auprès de la Direction de l'achat Public (coordonnées I.1)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 164-518704 (2023-08-23)
Informations complémentaires (2023-08-31)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 164-518704
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte: début d'exécution : janvier 2023
Nouvelle valeur
Texte: début d'exécution : janvier 2024
Source: OJS 2023/S 170-534149 (2023-08-31)
Informations complémentaires (2023-09-29)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-10-02 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-09 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/10/2023 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/10/2023 à 16h00
Source: OJS 2023/S 191-598426 (2023-09-29)