Fourniture et livraison de matériel de compostage
Communauté de communes du Genevois
Fourniture et livraison de matériel de compostage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois. La consultation est divisée en 4 lots : composteurs individuels, lot n°01, composteurs collectifs en bois lot n°02, chalet de compostage en bois lot n°03, bioseaux et aérateurs lot n°04
Date limiteDeadline 2026-06-08
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression › Autres conteneurs
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Services agricoles › Services de compostage
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autres conteneurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Composteurs individuels
Valeur estimée hors TVA: 67 200 EUR 💰
Description du marché: Composteurs individuels
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Bâtiment Athéna - Entrée 2
Code postal: 74166
Ville: St Julien En Genevois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Résistance des matériaux avec fiche technique à l'appui
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Composteurs collectifs en bois
Valeur estimée hors TVA: 110 900 EUR 💰
Description du marché: Composteurs collectifs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chalet de compostage en bois
Valeur estimée hors TVA: 60 820 EUR 💰
Description du marché: Chalet de compostage en bois
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bioseaux et aérateurs
Valeur estimée hors TVA: 16 500 EUR 💰
Description du marché: Bioseaux et aérateurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccg Archamps
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 16:30:00 📅
Lieu: Ccg Archamps
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Genevois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Bâtiment Athéna, entrée 2
38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Code postal: 74166
Commune postale: St Julien En Genevois Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: 0450959260 📞
Fax: 0450959269 📠
URL: https://www.cc-genevois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817486 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817486 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 088-313430 (2026-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériel de compostage
Numéro de référence:
2026-13
Brève description:
Fourniture et livraison de matériel de compostage sur le territoire de la Communauté de Communes du Genevois. La consultation est divisée en 4 lots : composteurs individuels, lot n°01, composteurs collectifs en bois lot n°02, chalet de compostage en bois lot n°03, bioseaux et aérateurs lot n°04
Afficher plus
Produits/services: Autres conteneurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Composteurs individuels
Valeur estimée hors TVA: 67 200 EUR 💰
Description du marché: Composteurs individuels
Produits/services supplémentaires: Adresse postale: Bâtiment Athéna - Entrée 2
Code postal: 74166
Ville: St Julien En Genevois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le/les lot(s) suivant(s) pourront être reconduit(s) :
N° du lot Nombre de reconduction(s)
01 3
02 3
03 3
04 3
La durée de chaque période de reconduction est identique à la durée initiale.
La reconduction est tacite.
Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Résistance des matériaux avec fiche technique à l'appui
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Composteurs collectifs en bois
Valeur estimée hors TVA: 110 900 EUR 💰
Description du marché: Composteurs collectifs en bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Chalet de compostage en bois
Valeur estimée hors TVA: 60 820 EUR 💰
Description du marché: Chalet de compostage en bois
Produits/services supplémentaires: Services de compostage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bioseaux et aérateurs
Valeur estimée hors TVA: 16 500 EUR 💰
Description du marché: Bioseaux et aérateurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-08 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccg Archamps
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-08 16:30:00 📅
Lieu: Ccg Archamps
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Genevois
Numéro d'enregistrement national:
6282
Adresse postale: Bâtiment Athéna, entrée 2
38 rue Georges de Mestral, Archamps Technopole
Code postal: 74166
Commune postale: St Julien En Genevois Cedex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: marches-sccp@cc-genevois.fr 📧
Téléphone: 0450959260 📞
Fax: 0450959269 📠
URL: https://www.cc-genevois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.collectivitesdugenevois74.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1817486 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1817486 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
DB611D1F-D4D3-14A3-F76DD20B17E8E4E6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 088-313430 (2026-05-06)
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