fourniture et livraison de livres physiques et numériques, documents sonores, audiovisuels, et autres articles

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.

Qui ?

• Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Qu'est-ce que c'est ?

• Films › Films cinématographiques
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-07	Avis de marché

Avis de marché (2023-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2023-200_211
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Films cinématographiques 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil départemental d'eure-et-loir
Adresse postale: direction des affaires juridiques - service de l'achat public
Code postal: 28028
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: http://www.eurelien.fr 🌏
Courrier électronique: achatpublic@eurelien.fr 📧
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-07 📅
Date limite de soumission: 2023-10-10 📅
Date de publication: 2023-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 175-548746
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
montant minimum : 70 000 euro(s) HtMontant maximum : 260 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 1
Brève description: livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre

Informations complémentaires: montant minimum : 70 000 euro(s) HtMontant maximum : 260 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 2
Brève description:

livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

Informations complémentaires: montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 3
Brève description:

livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre
Numéro du lot: 4
Brève description:

bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre

Intitulé du lot: livres en gros caractères
Numéro du lot: 5
Brève description: livres en gros caractères
Informations complémentaires: montant minimum : 12 000 euro(s) HtMontant maximum : 48 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées
Numéro du lot: 6
Brève description: textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées
Informations complémentaires: montant minimum : 4 000 euro(s) HtMontant maximum : 16 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: enregistrements sonores et prestations de services associées
Numéro du lot: 7
Brève description: enregistrements sonores et prestations de services associées
Intitulé du lot: dvd et prestations de services associées
Numéro du lot: 8
Brève description: dvd et prestations de services associées
Intitulé du lot: ouvrages d'archéologie
Numéro du lot: 9
Brève description: ouvrages d'archéologie
Informations complémentaires: montant minimum : 7 000 euro(s) HtMontant maximum : 35 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres numériques
Numéro du lot: 10
Brève description: livres numériques
Informations complémentaires: montant minimum : 16 000 euro(s) HtMontant maximum : 64 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres et jeux d'édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon
Numéro du lot: 11
Brève description:

livres et jeux d'édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon

Informations complémentaires: montant minimum : 80 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l'agriculture)
Numéro du lot: 12
Brève description:

livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l'agriculture)

Informations complémentaires: montant minimum : 15 000 euro(s) HtMontant maximum : 120 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 28000 - chartres

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail-la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22280001300013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.eurelien.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: calendrier non connu à ce jour

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.eurelien.fr/marches-publics -Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget principal du Conseil départemental.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif d'orléans : Service Médiation
Source: OJS 2023/S 175-548746 (2023-09-07)

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