chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de livres physiques et numériques, documents sonores, audiovisuels, et autres articles
2023-200_211”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13...”
Brève description
chaque lot est un accord-cadre avec un montant minimum et un montant maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Produits/services supplémentaires: Films cinématographiques📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 28000 - chartres
Description du marché: livres documentaires, services et conseils associés à la promotion du livre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent accord-cadre
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant minimum : 70 000 euro(s) HtMontant maximum : 260 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“livres de fiction adultes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre”
Informations complémentaires: montant minimum : 60 000 euro(s) HtMontant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livres de fiction jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“bandes dessinées pour adultes et jeunes avec prestations, services et conseils associés à la promotion du livre”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: livres en gros caractères
Informations complémentaires: montant minimum : 12 000 euro(s) HtMontant maximum : 48 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: textes enregistrés pour adultes et jeunes et prestations de services associées
Informations complémentaires: montant minimum : 4 000 euro(s) HtMontant maximum : 16 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enregistrements sonores et prestations de services associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: enregistrements sonores et prestations de services associées
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd et prestations de services associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: dvd et prestations de services associées
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages d'archéologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: ouvrages d'archéologie
Informations complémentaires: montant minimum : 7 000 euro(s) HtMontant maximum : 35 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: livres numériques
Informations complémentaires: montant minimum : 16 000 euro(s) HtMontant maximum : 64 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres et jeux d'édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“livres et jeux d'édition destinés à la boutique du site patrimonial du Château de Maintenon”
Informations complémentaires: montant minimum : 80 000 euro(s) HtMontant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l'agriculture)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“livres, jeux, objets et articles de papeterie destinés à la boutique du musée du Compa (musée de l'agriculture)”
Informations complémentaires: montant minimum : 15 000 euro(s) HtMontant maximum : 120 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents...”
Liste et brève description des conditions
pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume).Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail-la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :-Liste des principales prestations effectuées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :-Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: calendrier non connu à ce jour
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.eurelien.fr/marches-publics -Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois, en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres.Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif, financement prévu au budget principal du Conseil départemental.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif d'orléans : Service Médiation
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 175-548746 (2023-09-07)