FOURNITURE ET LIVRAISON DE JEUX ET JOUETS POUR LA COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOIS
MAIRIE DE ROSNY SOUS BOIS
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de jeux et jouets pour la Ville de Rosny-sous-Bois à destination : - des structures d'accueil du jeune enfant, des relais petite enfance et des accueils parents-enfants ; - des écoles maternelles et élémentaires ; - des centres de loisirs. Afin d'accompagner les enfants dans leur évolution, la Ville doit se doter de jeux et jouets adaptés aux enjeux pédagogiques de chaque tranche d'âge. Cette démarche d'achat public s'inscrit dans le cadre du Projet éducatif territorial (PEDT)
Date limiteDeadline 2026-06-19
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-05-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour la commune de rosny-sous-bois
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jouets 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: JEUX ET JOUETS DESTINES AUX ENFANTS AGES DE 0 A 3 ANS
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: JEUX ET JOUETS DESTINES AUX ENFANTS AGES DE 0 A 3 ANS<br/>
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commune de Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Ville: Rosny-sous-bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-07 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: JEUX ET JOUETS DESTINES AUX ENFANTS AGES DE 3 A 10 ANS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: JEUX ET JOUETS DESTINES AUX ENFANTS AGES DE 3 A 10 ANS<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Materiel de motricite
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL DE MOTRICITE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux et jouets pour les enfants porteurs de handicap et/ou de maladie chronique
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de rosny sous bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny Sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIBAULT Magalie
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: 0170766003 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822163 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822163 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 096-346071 (2026-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de jeux et jouets pour la commune de rosny-sous-bois
Numéro de référence:
26PF011_A_26PF014
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de jeux et jouets pour la Ville de Rosny-sous-Bois à destination :
- des structures d'accueil du jeune enfant, des relais petite enfance et des accueils parents-enfants ;
- des écoles maternelles et élémentaires ;
- des centres de loisirs.
Afin d'accompagner les enfants dans leur évolution, la Ville doit se doter de jeux et jouets adaptés aux enjeux pédagogiques de chaque tranche d'âge. Cette démarche d'achat public s'inscrit dans le cadre du Projet éducatif territorial (PEDT)
Afficher plus
Produits/services: Jouets 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: JEUX ET JOUETS DESTINES AUX ENFANTS AGES DE 0 A 3 ANS
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: JEUX ET JOUETS DESTINES AUX ENFANTS AGES DE 0 A 3 ANS<br/>
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commune de Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Ville: Rosny-sous-bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-07 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: JEUX ET JOUETS DESTINES AUX ENFANTS AGES DE 3 A 10 ANS
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: JEUX ET JOUETS DESTINES AUX ENFANTS AGES DE 3 A 10 ANS<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Materiel de motricite
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: MATERIEL DE MOTRICITE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Jeux et jouets pour les enfants porteurs de handicap et/ou de maladie chronique
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
JEUX ET JOUETS POUR LES ENFANTS PORTEURS DE HANDICAP ET/OU DE MALADIE CHRONIQUE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement des prestations sera assuré par les ressources du budget communal
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de rosny sous bois
Numéro d'enregistrement national:
89644
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny Sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: THIBAULT Magalie
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: 0170766003 📞
URL: https://www.rosnysousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1822163 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1822163 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
546237BF-DC65-21E4-5ED8C785005FBA88
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 096-346071 (2026-05-18)
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