Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de denrées alimentaires
2023-09
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 234 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché:
“produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromages, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande Multi attributairesdes échantillons sont à fournir (art. 5.2 du Rc)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: accord-Cadre à bons de commande Multi attributaires
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 Volailles blanche fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: volailles blanche fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 Volailles rouge fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: volailles rouge fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 5 Produits de la mer et d'eau douce réfrigérés, bruts ou préparés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: produits de la mer et d'eau douce réfrigérés, bruts ou préparés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 6 Charcuteries et viandes préparées réfrigérées
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande📦
Description du marché: charcuteries et viandes préparées réfrigérées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 Fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés, fleurs, feuilles et herbes aromatiques fraîches” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 9 Fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande MONO attributairedes échantillons sont à fournir (art. 5.2 du Rc)”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande multi attributairesdes échantillons sont à fournir (art. 5.2 du Rc)”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 11 Épicerie sèche et réfrigérée issue de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: épicerie sèche et réfrigérée issue de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 12 Épicerie réfrigérée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: épicerie réfrigérée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 13 Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux📦
Description du marché: pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 14 Pains, viennoiseries, pâtisseries, snacking et préparations salées ou sucrées surgelées” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“pains, viennoiseries, pâtisseries, snacking et préparations salées ou sucrées surgelées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 15 Boissons avec/sans alcool, bières et matériel de tirage
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Bière📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Description du marché: boissons avec/sans alcool, bières et matériel de tirage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 16 Alcools et spiritueux
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: alcools et spiritueux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 17 Bâtonnet, glaces et sorbets pour glacier de fabrication artisanale
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée et produits similaires📦
Produits/services supplémentaires: Sorbet📦
Description du marché: bâtonnet, glaces et sorbets pour glacier de fabrication artisanale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 18 Cafés, thés, chocolat, produits pour boissons chaudes
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Description du marché: cafés, thés, chocolat, produits pour boissons chaudes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 18 est reconductible 3 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Calendrier prévisionnel de reconduction : 2ème période : du 1er février...”
Description des renouvellements
le lot 18 est reconductible 3 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur. Calendrier prévisionnel de reconduction : 2ème période : du 1er février 2025 au 31 janvier 2026 3ème période : du 1er février 2026 au 31 janvier 2027 4ème période : du 1er février 2027 au 31 janvier 2028
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande MONO attributairedes échantillons sont à fournir (art. 5.2 du Rc)Montant maximum période initiale : 40 000 euro(s)ht...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande MONO attributairedes échantillons sont à fournir (art. 5.2 du Rc)Montant maximum période initiale : 40 000 euro(s)ht (reconductible 3 fois soit un montant maximum total de 160 000 euro(s)ht)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-03-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-08
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: novembre 2024
Informations complémentaires
“langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : FrançaisLes motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.les échantillons...”
langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : FrançaisLes motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation.les échantillons demandés devront être livrés impérativement au cours de la semaine 49 (du 4 au 8 décembre 2023) et au plus tard le 8 DECEMBRE 2023, 12h00
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 217-680577 (2023-11-06)