la présente consultation porte sur la relance du lot sans suite du marché de fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l'ecole normale supérieure - établissement Public d'enseignement supérieur situé dans le Vème arrondissement de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Avis de marché (2023-11-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 2023-025-R
Brève description:
“la présente consultation porte sur la relance du lot sans suite du marché de fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au...”
Brève description
la présente consultation porte sur la relance du lot sans suite du marché de fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l'ecole normale supérieure - établissement Public d'enseignement supérieur situé dans le Vème arrondissement de Paris
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709438
Se réfère à l'avis: 2023/S 155-496844
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 130 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 130 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
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Source: OJS 2023/S 225-709438 (2023-11-17)
Avis d'attribution de marché (2024-02-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'Ecole normale supérieure - PSL (relance lot sans suite)
Numéro de référence: 2023-025-R2
Brève description:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 93 000 euros HT/ an, mono-attributaire en...”
Brève description
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum de 93 000 euros HT/ an, mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14
du Code de la commande publique.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires transformés📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 372 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent le lot n°4 : Épicerie, de l'accord-cadre portant sur la fourniture et la...”
Description du marché
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (C.C.P) concernent le lot n°4 : Épicerie, de l'accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l'École normale supérieure - Établissement Public d'Enseignement supérieur - située dans le Vème arrondissement de Paris.
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Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-18 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année, pour un an, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 4
Date de conclusion du contrat: 2024-01-18 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro
Numéro d'enregistrement national: 38500623400368
Adresse postale: 18 Rue André Petit
Code postal: 45120
Commune postale: Chaellete sur loing
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.chalette@proapro.fr📧
Téléphone: +33 238895764📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ecole normale superieure - psl
Numéro d'enregistrement national: 19753459700012
Adresse postale: 45 rue d'Ulm
Code postal: 75230
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ens.psl.eu📧
Téléphone: 0144323088📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative.”
Source: OJS 2024/S 033-095812 (2024-02-13)