la présente consultation porte sur la relance des lots infructueux du marché de fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l'ecole normale supérieure - établissement Public d'enseignement supérieur situé dans le Vème arrondissement de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'ecole normale supérieure - pSL (relance des lots infructueux)
2023-025-R”
Produits/services: Viande📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la relance des lots infructueux du marché de fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au...”
Brève description
la présente consultation porte sur la relance des lots infructueux du marché de fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l'ecole normale supérieure - établissement Public d'enseignement supérieur situé dans le Vème arrondissement de Paris
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Valeur estimée hors TVA: EUR 724 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris 5ème arrondissement
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de produits surgelés (conventionnels et éligibles Egalim)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 170 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 170 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plats traiteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de plats traiteurs et charcuteries (conventionnels et éligibles Egalim)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 55 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 55 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16...”
Liste et brève description des conditions
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 3 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre ". La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. L'Ens-Psl accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation. Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principaux services fournis (liste de références) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principaux services fournis (liste de références) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-01
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait intervenir au cours du 2ème semestre de l'année 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“unité monétaire : l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation.La consultation des avis, le retrait des DCE et...”
unité monétaire : l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation.La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le portail PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr), plate-forme des marchés publics de l'etat ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité à l'adresse suivante : Pour son envoi et/ou dépôt sur place merci de vous rapporter à l'article 3 du RC. Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Accord-Cadre relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'ecole normale supérieure - pSL ", le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt.Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget de l'ens-psl. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 210-664779 (2023-10-27)
Informations complémentaires (2023-11-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 210-664779
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“langue(S) dans laquelle (lesquelles) l'avis en question est officiellement disponible : français.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne...”
Texte
langue(S) dans laquelle (lesquelles) l'avis en question est officiellement disponible : français.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Toutes les autres informations de l'avis initial restent inchangées
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Source: OJS 2023/S 219-689721 (2023-11-09)
Avis d'attribution de marché (2024-01-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 83567.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 210-664779
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-025-R
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture de produits surgelés
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France SAS
Adresse postale: 14 rue gerty archimede
Commune postale: Paris 12
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://sysco.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 141 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80394.72 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: plats traiteurs et charcuteries
Date de conclusion du contrat: 2024-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3172.68 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31...”
les accords-cadres sont conclus pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Ils pourront être reconduits pour une durée de 12 mois par décision tacite de l'administration, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE (total estimatif en euro(s) (T.T.C.)) ayant servis à l'analyse des offres.Les montants contractuels maximums annuels sont de :Pour le lot 8 : 170 000 euros HtPour le lot 9 : 55 000 euros HtLe montant indiqué à la rubrique Ii.1.7) est en euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative”
Source: OJS 2024/S 011-028122 (2024-01-11)