la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l'ecole normale supérieure - établissement Public d'enseignement supérieur situé dans le Vème arrondissement de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'ecole normale supérieure - pSL
2023-025”
Produits/services: Viande📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la...”
Brève description
la présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l'ecole normale supérieure - établissement Public d'enseignement supérieur situé dans le Vème arrondissement de Paris
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 084 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de boucherie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Produits/services supplémentaires: Viande de veau📦
Produits/services supplémentaires: Viande d'agneau📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: paris 5ème arrondissement
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de viandes fraîches de boucherie (conventionnelles et éligibles Egalim)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 35 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 35 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de volaille et de lapin
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de viandes fraîches de volaille et de lapin (conventionnelles et éligibles Egalim)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 25 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 25 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et viennoiseries frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de pains et viennoiseries frais (label rouge ou équivalent)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 40 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 40 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture d'épicerie (conventionnelles et éligibles Egalim)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 130 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 130 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers, beurres et oeufs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de produits laitiers, beurres et oeufs (conventionnels et éligibles Egalim)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 85 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 85 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme (conventionnels et éligibles Egalim)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 109 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 140 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 140 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais et produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de poissons frais et produits de la mer (conventionnels et éligibles Egalim)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 20 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 20 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de produits surgelés (conventionnels et éligibles Egalim)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 170 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 170 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plats traiteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché:
“le présent lot porte sur la fourniture de plats traiteurs et charcuteries (conventionnels et éligibles Egalim)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 55 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à...”
Informations complémentaires
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 55 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16...”
Liste et brève description des conditions
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 3 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre ". La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. L'Ens-Psl accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation. Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principaux services fournis (liste de références) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principaux services fournis (liste de références) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-02
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-03
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait intervenir au cours du 2ème semestre de l'année 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“unité monétaire : l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation.La consultation des avis, le retrait des DCE et...”
unité monétaire : l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation.La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le portail PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr), plate-forme des marchés publics de l'etat ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité à l'adresse suivante : Pour son envoi et/ou dépôt sur place merci de vous rapporter à l'article 3 du RC. Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Accord-Cadre relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l'ecole normale supérieure - pSL ", le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt.Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget de l'ens-psl. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur PLACE, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 155-496844 (2023-08-10)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 155-496844
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: produits surgelés
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: plats traiteurs et charcuteries
“le présent avis concerne uniquement les lots 8 et 9 qui sont déclarés sans suite pour motif d'absence d'offre”
Source: OJS 2023/S 208-655870 (2023-10-23)
Avis d'attribution de marché (2023-11-13) Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: epicerie
“le présent avis concerne uniquement le lot 4 qui est déclaré sans suite pour motif d'absence de concurrence effective” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative”
Source: OJS 2023/S 222-698998 (2023-11-13)
Avis d'attribution de marché (2024-01-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 137565.43 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2023-025
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: viandes fraîches de boucherie
Date de conclusion du contrat: 2024-01-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa viandes
Adresse postale: cours saint paul - bP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232389700📞
Courrier électronique: administratif.neubourg@socopa.fr📧
Fax: +33 232389701 📠
Région: Eure🏙️
URL: https://www.socopa.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22337.73 💰
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes fraîches de volaille et de lapin
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: société Commerciale de Produits Alimentaires
Adresse postale: 130 rue du général malleret joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94600
Téléphone: +33 146820230📞
Courrier électronique: marches@socopra.com📧
Fax: +33 146820230 📠
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.socopra.fr/🌏
Nom: sas lelievre
Adresse postale: zac Pariest, 3 Bllvrd de Beaubourg, Croissy Beaubourg
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex
Code postal: 77435
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26858.74 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: pains et viennoiseries frais
Date de conclusion du contrat: 2023-12-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: lgbp
Adresse postale: 11 rue Salvador Allende
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
Téléphone: +33 601637571📞
Courrier électronique: partenariats@lgbp.paris📧
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://www.lgbp.paris🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32682.50 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits laitiers, beurres et oeufs
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: la normandie a paris
Adresse postale: zone Industrielle de la Poudrette - 36 allée de Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Téléphone: +33 148027878📞
Fax: +33 148027800 📠
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 46 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38011.30 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fruits et légumes de 1ère, 4ème et 5ème gamme
Nom et adresse du contractant
Nom: s.a.s mag prim
Adresse postale: 541 avenue de L'Europe vert saint denis
Commune postale: Cesson Cedex
Code postal: 77246
Téléphone: +33 160565040📞
Courrier électronique: rhd@mag-prim.fr📧
Fax: +33 160565030 📠
URL: http://www.mag-prim.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 109 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3147.28 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: poissons frais et produits de la mer
Nom et adresse du contractant
Nom: promer ocean
Adresse postale: zac de THERE - zi no 2 25 rue de l'industrie
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Téléphone: +33 344454915📞
Fax: +33 344470933 📠
URL: http://www.promerocean.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14527.88 💰
“les accords-cadres sont conclus pour une durée de 12 mois, à compter de leur date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31...”
les accords-cadres sont conclus pour une durée de 12 mois, à compter de leur date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Ils pourront être reconduits pour une durée de 12 mois par décision tacite de l'administration, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE (total estimatif en euro(s) (T.T.C.) au Kg/Litre/Pièce) ayant servis à l'analyse des offres.Les montants contractuels maximums annuels sont de :Pour le lot 1 : 35 000 euros Ht,Pour le lot 2 : 25 000 euros Ht,Pour le lot 3 : 40 000 euros Ht,Pour le lot 5 : 85 000 euros Ht,Pour le lot 6 : 140 000 euros Ht,Pour le lot 7 : 20 000 euros (H.T.).Le montant indiqué à la rubrique Ii.1.7) est en euro(s) (T.T.C.)