fourniture et livraison de denrées alimentaires

Communauté d'agglomération de Saintes

fourniture et livraison de denrées alimentaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-21.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-21 Avis de marché
2023-09-07 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-08-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomération de Saintes
Adresse postale: 12 Boulevard Guillet Maillet
Commune postale: Saintes
Code postal: 17100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: https://www.agglo-saintes.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ysspebm7_s 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_M3dqIbq5CQ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de denrées alimentaires CDA-2023-F-01
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description: fourniture et livraison de denrées alimentaires
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 875 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de fruits et légumes conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Saintes
Description du marché: fourniture et livraison de fruits et légumes conventionnels
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit tacitement 3 fois 12 mois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de légumes issus de l'agriculture biologique ou HVE supérieur à 70%. Marché réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de légumes issus de l'agriculture biologique ou HVE supérieur à 70%. Marché réservé”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 est un marché public réservé conformément à l'article L.2113-13 du Code de la Commande Publique”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de légumes secs issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et livraison de légumes secs issus de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de poisson frais, plein filet, portionné, sans peau, désarêté”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de poisson frais, plein filet, portionné, sans peau, désarêté”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de volaille fraîche
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fourniture et livraison de volaille fraîche
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de lait, Beurre, oeufs, fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture et livraison de lait, Beurre, oeufs, fromages
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison de laitages et fromages de chèvre fermiers issus de l'agriculture biologique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture et livraison de laitages et fromages de chèvre fermiers issus de l'agriculture biologique”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de laitages de vache fermiers AOP
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fourniture et livraison de laitages de vache fermiers AOP
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pâtes de blé dur et farine de blé tendre issus de l'agriculture biologique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture de pâtes de blé dur et farine de blé tendre issus de l'agriculture biologique”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune de Burie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Burie
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune de Burie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain communes de Bussac sur Charente, Saint-Vaize
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Bussac sur Charente, Saint-Vaize
Description du marché: fourniture et livraison du pain communes de Bussac sur Charente, Saint-Vaize
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture du pain communes de Saintes, Les Gonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Saintes, Les Gonds
Description du marché: fourniture du pain communes de Saintes, Les Gonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune de Chaniers
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Chaniers
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune de Chaniers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune de Chérac
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Chérac
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune de Chérac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture du pain communes de Colombiers, La Jard, Montils
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Colombiers, La Jard, Montils
Description du marché: fourniture du pain communes de Colombiers, La Jard, Montils
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture du pain communes de Courcoury, Saint-Sever de Saintonge
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes de Courcoury, Saint-Sever de Saintonge
Description du marché: fourniture du pain communes de Courcoury, Saint-Sever de Saintonge
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 200 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune d'ecoyeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'ecoyeux
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune d'ecoyeux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune Le Douhet
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune Le Douhet
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune Le Douhet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison du pain communes Fontcouverte, Dompierre, La Chapelle des Pots, Vénérand”
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes Fontcouverte, Dompierre, La Chapelle des Pots, Vénérand
Description du marché:
“fourniture et livraison du pain communes Fontcouverte, Dompierre, La Chapelle des Pots, Vénérand”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune d'ecurat
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune d'ecurat
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune d'ecurat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 400 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture du pain commune de Thénac
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Thénac
Description du marché: fourniture du pain commune de Thénac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune de Préguillac
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Préguillac
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune de Préguillac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune Saint-Césaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune Saint-Césaire
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune Saint-Césaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture du pain commune de Saint-Georges des Côteaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Georges des Côteaux
Description du marché: fourniture du pain commune de Saint-Georges des Côteaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 800 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison du pain commune Corme Royal
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune Corme Royal
Description du marché: fourniture et livraison du pain commune Corme Royal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 600 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture du pain commune Chermignac
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune Chermignac
Description du marché: fourniture du pain commune Chermignac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 💰

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture du pain communes La Clisse, Luchat, Pisany, Varzay
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Site principal ou lieu d'exécution: communes La Clisse, Luchat, Pisany, Varzay
Description du marché: fourniture du pain communes La Clisse, Luchat, Pisany, Varzay
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de sel label " nature et progrès " ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: fourniture et livraison de sel label " nature et progrès " ou équivalent
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de cookies bio sans allergène
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: fourniture et livraison de cookies bio sans allergène
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une nouvelle consultation devra être lancé en 2027
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Adresse postale: 15, rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 163-513893 (2023-08-21)
Informations complémentaires (2023-09-07)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 163-513893

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.1
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Intitulé
Ancienne valeur
Texte:
“fourniture et livraison de légumes issus de l'agriculture biologique ou HVE supérieur à 70%. Marché réservé”
Nouvelle valeur
Texte:
“fourniture et livraison de légumes issus de l'agriculture biologique ou HVE supérieur à 70% avec clause d'insertion sociale”
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“le lot 2 est un marché public réservé conformément à l'article L.2113-13 du Code de la Commande Publique”
Nouvelle valeur
Texte: le lot 2 est un marché avec une clause d'insertion sociale
Source: OJS 2023/S 175-549329 (2023-09-07)