Fourniture et livraison de coupons restaurant
Loire Semène
Fourniture et livraison de coupons restaurant
Date limiteDeadline 2026-10-02
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de coupons restaurant
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture et livraison de coupons restaurant
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: 1 place de l'Abbaye
Code postal: 43140
Ville: La Seauve sur Semène
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction pour une année supplémentaire
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Date de livraison
Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: La Séauve sur Semène
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Communauté de communes, toutefois la réglementation ne permet pas une ouverture publique des offres.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-10-02 16:00:00 📅
Lieu:
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Semène
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, Place de l'abbaye
Code postal: 43140
Commune postale: Seauve sur semene
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: accueil@loire-semene.fr 📧
Téléphone: +33 471756950 📞
URL: https://loire-semene.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir avec le Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-608229 (2026-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de coupons restaurant
Numéro de référence:
2026CDG3-165
Brève description: Fourniture et livraison de coupons restaurant
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne:
1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: 1 place de l'Abbaye
Code postal: 43140
Ville: La Seauve sur Semène
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction pour une année supplémentaire
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Date de livraison
Performance environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: La Séauve sur Semène
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché de fournitures courantes et de service est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Ainsi, il donnera lieu à l'émission de bons de commande mensuels. Durée de 3 ans reconductible 1 an (soit 4 ans maxi).
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-02 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Communauté de communes, toutefois la réglementation ne permet pas une ouverture publique des offres.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Date et lieu d'ouverture des plis donnés à titre indicatif, pouvant être modifiés au grès de la procédure.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-10-02 16:00:00 📅
Lieu:
Siège de la Communauté de communes, toutefois la réglementation ne permet pas une ouverture publique des offres.
Informations complémentaires:
Date et lieu d'ouverture des plis donnés à titre indicatif, pouvant être modifiés au grès de la procédure.
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Loire Semène
Numéro d'enregistrement national:
24430113100086
Adresse postale: 1, Place de l'abbaye
Code postal: 43140
Commune postale: Seauve sur semene
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: accueil@loire-semene.fr 📧
Téléphone: +33 471756950 📞
URL: https://loire-semene.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir avec le Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 170-608229 (2026-09-01)
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