Fourniture et livraison de combustibles pour le centre aquatique Aquarelle de Saintes - Miscanthus et Plaquette bois
CDA SAINTES - COMMUNAUTE AGGLOMERATION
Fourniture et livraison de combustibles pour le centre aquatique Aquarelle de Saintes - Miscanthus et Plaquette bois
Date limiteDeadline 2026-07-01
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de combustibles pour le centre aquatique Aquarelle de Saintes - Miscanthus et Plaquette bois
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Plaquettes-bois
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Plaquettes-bois
Adresse postale: Centre Aquarelle de Saintes - Allée de la Guyarderie
Code postal: 17100
Ville: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix = 40 points
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 60 points - Sous-critère 1 : Délai de livraison - Capacité à livrer la totalité des quantités dans un délai maximal de 48h ouvrées suivant la commande (ou 24h en cas d’urgence) sur 20 points - Sous-critère 2 : Qualité des échantillons – Dimensions, taux d’humidité, etc.) sur 25 points - Sous-critère 3 : L’« énergie grise » du combustible (facteurs énergétiques relatifs à la fabrication et au transport du produit), sur 15 points
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot-2 - Miscanthus
Description du marché: Lot-2 - Miscanthus
Produits/services: Combustibles 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 60 points - Sous-critère 1 : Délai de livraison - Capacité à livrer la totalité des quantités dans un délai maximal de 48h ouvrées suivant la commande (ou 24h en cas d’urgence) sur 20 points - Sous-critère 2 : Capacité de stockage opérationnelle - Maintien d’une capacité de stockage minimum équivalente à un mois de livraison, site situé à moins de 10 km sur 15 points - Sous-critère 3 : Contribution à la protection de la ressource en eau potable - Engagement à limiter l’impact environnemental, notamment la pollution diffuse sur les zones de captage, l’engagement en termes de préservation de la ressource en eau sur 15 points - Sous-critère 4 : Qualité technique et traçabilité : Conformité à la qualité du miscanthus (humidité, granulométrie, PCI, absence d’impuretés) et traçabilité (bordereaux, rapports d’analyse) sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-23 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cda saintes - communaute agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Square andré Maudet
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: 0546982468 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mOIhRFqkml 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mOIhRFqkml 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mOIhRFqkml 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86 020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 104-377793 (2026-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de combustibles pour le centre aquatique Aquarelle de Saintes - Miscanthus et Plaquette bois
Numéro de référence:
Agglo-ENER-2026-F-01
Brève description:
Fourniture et livraison de combustibles pour le centre aquatique Aquarelle de Saintes - Miscanthus et Plaquette bois
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Combustibles à base de bois 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Plaquettes-bois
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Lot 1 - Plaquettes-bois
Adresse postale: Centre Aquarelle de Saintes - Allée de la Guyarderie
Code postal: 17100
Ville: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Ils sont conclus du 19/10/2026 (ou de la date de notification si pôstérieure) jusqu'au 18/10/2027
Il se reconduit tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois. En cas de non reconduction, Saintes Grandes Rives, l’Agglo préviendra le titulaire par courrier recommandé avec AR au moins 90 jours avant la date de fin du marché.
Afficher plus
Critère de coût (nom): Prix = 40 points
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 60 points - Sous-critère 1 : Délai de livraison - Capacité à livrer la totalité des quantités dans un délai maximal de 48h ouvrées suivant la commande (ou 24h en cas d’urgence) sur 20 points - Sous-critère 2 : Qualité des échantillons – Dimensions, taux d’humidité, etc.) sur 25 points - Sous-critère 3 : L’« énergie grise » du combustible (facteurs énergétiques relatifs à la fabrication et au transport du produit), sur 15 points
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2-
Titre: Lot-2 - Miscanthus
Description du marché: Lot-2 - Miscanthus
Produits/services: Combustibles 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique = 60 points - Sous-critère 1 : Délai de livraison - Capacité à livrer la totalité des quantités dans un délai maximal de 48h ouvrées suivant la commande (ou 24h en cas d’urgence) sur 20 points - Sous-critère 2 : Capacité de stockage opérationnelle - Maintien d’une capacité de stockage minimum équivalente à un mois de livraison, site situé à moins de 10 km sur 15 points - Sous-critère 3 : Contribution à la protection de la ressource en eau potable - Engagement à limiter l’impact environnemental, notamment la pollution diffuse sur les zones de captage, l’engagement en termes de préservation de la ressource en eau sur 15 points - Sous-critère 4 : Qualité technique et traçabilité : Conformité à la qualité du miscanthus (humidité, granulométrie, PCI, absence d’impuretés) et traçabilité (bordereaux, rapports d’analyse) sur 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-06-23 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cda saintes - communaute agglomeration
Numéro d'enregistrement national:
21170415000351
Adresse postale: Square andré Maudet
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintes.fr 📧
Téléphone: 0546982468 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mOIhRFqkml 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mOIhRFqkml 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mOIhRFqkml 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de POITIERS (Juridiction administrative)
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86 020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 49 60 79 19 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 104-377793 (2026-06-01)
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