fourniture et livraison de chocolats et de friandises diverses

commune de Puteaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• commune de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Chocolat

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-28	Avis de marché
2023-09-01	Informations complémentaires
2023-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chocolat et sucreries
Numéro de référence: PF233000
Brève description: fourniture et livraison de chocolats et de friandises diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chocolat et sucreries 📦
Code CPV supplémentaire: Chocolat 📦
Chocolat et sucreries 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Puteaux
Adresse postale: 131 avenue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852700&orgAcronyme=a5f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852700&orgAcronyme=a5f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-469428
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander :- jusqu'À 75 000 euro(s) HT de prestations par an pour la Ville ;- jusqu'À 70 000 euro(s) HT de prestations par an pour le C.C.A.S.Le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés à l'article 4.7 du règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 205 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachets
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachetsle lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 800 000 euro(s) (H.T.).Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de la date de notification. Il pourra être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture et livraison de friandises diverses
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de friandises diversesle lot no2 est un accord-cadre multi-attributaires passé en application de l'article R2124-1 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2§1 du même code, et ce, dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-10. Pour le lot no2 " Fourniture et livraison de friandises diverses ", l'accord-cadre est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 320 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat.ce montant maximum est réparti de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no2, trois (3) opérateurs économiques seront retenus, à qui seront attribués les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander :- jusqu'À 50 000 euro(s) HT de prestations par an pour la Ville ;- jusqu'À 10 000 euro(s) HT de prestations par an pour le C.C.A.S.Le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés à l'article 4.7 du règlement de la consultation

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,

Situation économique et financière:

au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;- la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Puteaux
Informations complémentaires:

l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens humains et logistiques mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal Action Sociale
Adresse postale: 102 bis, Rue de la République
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852700&orgAcronyme=a5f 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2027

forme du MarcheLe marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme Maximilien. Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr/Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 147-469428 (2023-07-28)

Informations complémentaires (2023-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-01 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 171-538138
Se réfère à l'avis: 2023/S 147-469428
Numéro JO-S: 171
Source: OJS 2023/S 171-538138 (2023-09-01)

Avis d'attribution de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 120 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-667731
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

procédureLe marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.bons de commandes (lot no1)compte tenu du nombre incertain de commandes à effectuer, le lot no1 est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants :Lot 1 : Fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachets-pas de montant minimum ;-Montant maximum : 800 000 euro(s) (H.T.).Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres dugroupement de commandes :Commune de Puteaux :-Pas de montant minimum ; -Montant maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :-Pas de montant minimum ;-Montant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).Marchés subséquents (lot 2)le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires passé en application de l'article R2124-1 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2§1 du même code, et ce, dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-10. Pour le lot 2 " Fourniture et livraison de friandises diverses ", l'accord-cadre est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 320 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat. Ce montant maximum est réparti de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :-Pas de montant minimum ; -Montant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :-Pas de montant minimum ;-Montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).Les marchés subséquents pris sur le fondement du présent accord-cadre seront traités à prix unitaires et s'exécuteront à bons de commande. Ils devront être conformes aux prescriptions du présent accord cadre et seront attribués dans les conditions définies à l'article 6 du C.C.P. De l'accord-cadre, et conformément aux articles R2162-2 et R2162-10 1°.durée de l'accord-cadre Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de la date de notification.ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai deux (2) mois au plus tard avant sa date anniversaire (date de notification du lot concerné).Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation.durée des marchés subséquents (lot no2 uniquement)conformément à l'article R2162-5 du code de la commande publique, la conclusion des marchés subséquents passés sur la base du lot no2 ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre et leur exécution ne pourra s'étendre au-delà de la date de fin de l'accord-cadre que sur une période raisonnable.La durée de chaque marché subséquent sera fixée au sein du marché subséquent concerné. De manière générale, et sauf disposition contraire précisée dans les pièces contractuelles, les marchés subséquents prendront effet à compter de la date de notification jusqu'à la décision d'acceptation des prestations émise par le service concerné du pouvoir adjudicateur

Informations complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: chocolaterie de marlieu
Adresse postale: 241 chemin de Grand Fontaine
Commune postale: Chimilin
Code postal: 38490
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: les saveurs de massalia
Adresse postale: 80 avenue Ibrahim Ali La Visitation Bât J
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: aria
Adresse postale: 11 avenue Victor Hugo
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2023/S 212-667731 (2023-10-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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Cacao; chocolat et sucreries (3)

Chocolat et sucreries (2)