Avis de marché (2023-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Puteaux
Adresse postale: 131 avenue de la République
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 146929253📞
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://Puteaux.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Communal Action Sociale
Adresse postale: 102 bis, Rue de la République
Commune postale: Puteaux
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Téléphone: +33 146929253📞
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de chocolats et de friandises diverses
PF233000
Produits/services: Chocolat et sucreries📦
Brève description: fourniture et livraison de chocolats et de friandises diverses
Valeur estimée hors TVA: EUR 205 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chocolat📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachetsle lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande au sens des...”
Description du marché
fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachetsle lot 1 est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 800 000 euro(s) (H.T.).Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Moyens humains et logistiques mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de la date de notification. Il pourra être reconduits trois (3) fois maximum par...”
Description des renouvellements
ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de la date de notification. Il pourra être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander :- jusqu'À 75 000 euro(s) HT de prestations par an pour la Ville ;- jusqu'À 70 000 euro(s) HT...”
Informations complémentaires
à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander :- jusqu'À 75 000 euro(s) HT de prestations par an pour la Ville ;- jusqu'À 70 000 euro(s) HT de prestations par an pour le C.C.A.S.Le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés à l'article 4.7 du règlement de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de friandises diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chocolat et sucreries📦
Description du marché:
“fourniture et livraison de friandises diversesle lot no2 est un accord-cadre multi-attributaires passé en application de l'article R2124-1 du code de la...”
Description du marché
fourniture et livraison de friandises diversesle lot no2 est un accord-cadre multi-attributaires passé en application de l'article R2124-1 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2§1 du même code, et ce, dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-10. Pour le lot no2 " Fourniture et livraison de friandises diverses ", l'accord-cadre est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 320 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat.ce montant maximum est réparti de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :- pas de montant minimum ; - montant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :- pas de montant minimum ;- montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).Pour le lot no2, trois (3) opérateurs économiques seront retenus, à qui seront attribués les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander :- jusqu'À 50 000 euro(s) HT de prestations par an pour la Ville ;- jusqu'À 10 000 euro(s) HT...”
Informations complémentaires
à titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander :- jusqu'À 50 000 euro(s) HT de prestations par an pour la Ville ;- jusqu'À 10 000 euro(s) HT de prestations par an pour le C.C.A.S.Le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés à l'article 4.7 du règlement de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante...”
Liste et brève description des conditions
1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
au titre des capacités techniques et professionnelles appréciées d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché ;- la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“forme du MarcheLe marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du code de...”
forme du MarcheLe marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme Maximilien. Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr/Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 147-469428
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demnades de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-09-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-04 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2023/S 171-538138 (2023-09-01)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 147-469428
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PF233001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachet
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: chocolaterie de marlieu
Adresse postale: 241 chemin de Grand Fontaine
Commune postale: Chimilin
Code postal: 38490
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: PF233002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de friandises diverses
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: les saveurs de massalia
Adresse postale: 80 avenue Ibrahim Ali La Visitation Bât J
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: aria
Adresse postale: 11 avenue Victor Hugo
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“procédureLe marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du code de la...”
procédureLe marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.bons de commandes (lot no1)compte tenu du nombre incertain de commandes à effectuer, le lot no1 est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commandes à intervenir sur la durée totale du contrat sont les suivants :Lot 1 : Fourniture et livraison de chocolats en ballotins et sachets-pas de montant minimum ;-Montant maximum : 800 000 euro(s) (H.T.).Ces montants sont répartis de la façon suivante entre les membres dugroupement de commandes :Commune de Puteaux :-Pas de montant minimum ; -Montant maximum : 500 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :-Pas de montant minimum ;-Montant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).Marchés subséquents (lot 2)le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires passé en application de l'article R2124-1 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2§1 du même code, et ce, dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-10. Pour le lot 2 " Fourniture et livraison de friandises diverses ", l'accord-cadre est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 320 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat. Ce montant maximum est réparti de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes :Commune de Puteaux :-Pas de montant minimum ; -Montant maximum : 240 000 euro(s) (H.T.).C.C.A.S. De Puteaux :-Pas de montant minimum ;-Montant maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).Les marchés subséquents pris sur le fondement du présent accord-cadre seront traités à prix unitaires et s'exécuteront à bons de commande. Ils devront être conformes aux prescriptions du présent accord cadre et seront attribués dans les conditions définies à l'article 6 du C.C.P. De l'accord-cadre, et conformément aux articles R2162-2 et R2162-10 1°.durée de l'accord-cadre Chaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de la date de notification.ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).Conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai deux (2) mois au plus tard avant sa date anniversaire (date de notification du lot concerné).Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation.durée des marchés subséquents (lot no2 uniquement)conformément à l'article R2162-5 du code de la commande publique, la conclusion des marchés subséquents passés sur la base du lot no2 ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre et leur exécution ne pourra s'étendre au-delà de la date de fin de l'accord-cadre que sur une période raisonnable.La durée de chaque marché subséquent sera fixée au sein du marché subséquent concerné. De manière générale, et sauf disposition contraire précisée dans les pièces contractuelles, les marchés subséquents prendront effet à compter de la date de notification jusqu'à la décision d'acceptation des prestations émise par le service concerné du pouvoir adjudicateur
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 212-667731 (2023-10-31)