fourniture Et Livraison De Carburants

Syndicat Centre Hérault

l'Accord-Cadre est relatif à la fourniture et à la livraison de carburants (Gnr et gasoil) et il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le montant maximum toutes périodes confondues est de : 2 500 000 euros Ht (avec pour chaque période un montant maximum de 625 000 euros Ht)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-08 Avis de marché
2023-09-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 23four04
Brève description:
l'Accord-Cadre est relatif à la fourniture et à la livraison de carburants (Gnr et gasoil) et il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le montant maximum toutes périodes confondues est de : 2 500 000 euros Ht (avec pour chaque période un montant maximum de 625 000 euros Ht)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: syndicat Centre Hérault
Adresse postale: route de Canet
Code postal: 34800
Commune postale: Aspiran
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-centre-herault.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467881846 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date limite de soumission: 2023-07-10 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-351160
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 34800 - aspiran (34800) ou Soumont (34700)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Sur fonds propres
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: aspiran
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25340323200023
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 112-351160 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595506
Se réfère à l'avis: 2023/S 112-351160
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord cadre avec maximum de 2 500 000 euros Ht toutes périodes confondues.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 34800 Aspiran (34800) ou Soumont (34700)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-22 📅
Nom: dyneff
Adresse postale: parc du millénaire stratégie concept bat 5 - 1300 avenue Albert Einstein - cs 76033
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 000 EUR 💰
Nom: ramond Et Cie
Adresse postale: 1 rue des drapiers - zi du Sud
Commune postale: Lodeve
Code postal: 34700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 190-595506 (2023-09-28)
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