fourniture Et Livraison De Carburant Pour Les Besoins Des Vehicules Du Parc De La Communaute De Communes Sud Roussillon
Communauté de communes Sud Roussillon
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Nécessaires à l'ensemble des véhicules et engins
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 23fou08
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes sud roussillon
Adresse postale: 16 rue Jean & Jérôme Tharaud, Cs 50034
Code postal: 66751
Commune postale: Saint-Cyprien Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sudroussillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 468373064 📞
URL des documents: https://sudroussillon.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://sudroussillon.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739652
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gasoil (B7)
Numéro du lot: 01
Brève description: gasoil (B7)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: gasoil Non Routier (Gnr)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Jérôme et Jean Tharaud 66750 - saint-Cyprien
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24660028200114
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sudroussillon.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://sudroussillon.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 235-739652 (2023-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 23fou08
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Nécessaires à l'ensemble des véhicules et engins
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute de communes sud roussillon
Adresse postale: 16 rue Jean & Jérôme Tharaud, Cs 50034
Code postal: 66751
Commune postale: Saint-Cyprien Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sudroussillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 468373064 📞
URL des documents: https://sudroussillon.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://sudroussillon.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-01 📅
Date limite de soumission: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2023-12-06 📅
Date de début: 2024-02-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 235-739652
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://sudroussillon.marches-publics.info/ -L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gasoil (B7)
Numéro du lot: 01
Brève description: gasoil (B7)
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: gasoil Non Routier (Gnr)
Numéro du lot: 02
Brève description: gasoil Non Routier (Gnr)
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Jérôme et Jean Tharaud 66750 - saint-Cyprien
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24660028200114
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sudroussillon.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://sudroussillon.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: octobre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2023/S 235-739652 (2023-12-01)
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