Fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du Département ou tout autre logo ou visuel.

Département de la Somme

Date limite

Deadline 2026-07-16

Qui ?

• Département de la Somme

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Picardie › Somme

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-01	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du Département ou tout autre logo ou visuel.
Numéro de référence: 2026_OBJETS_PROMOS
Brève description:

Fourniture et livraison d'objets promotionnels marqués du logo du Département ou tout autre logo ou visuel.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans l’Espace économique européen
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Titre: Lot n°1 : Articles de bureau, vie pratique, loisirs
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot n°2 : Textile promotionnel
Description du marché: Lot n°2 : Textile promotionnel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot n°3 : Sacs, bagagerie
Description du marché: Lot n°3 : Sacs, bagagerie
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Somme 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Lot n°4 : Lot réservé : Gourdes isothermes, éco-cups
Description du marché:

Lot n°4 : Lot réservé : Gourdes isothermes, éco-cups Réservation de l’accord-cadre pour le lot 4 : - En application de l’article L.2113-12 du Code de la commande publique, l’accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l’article L.5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d’aide par le travail mentionnés à l’article L.344-2 du Code de l’action sociale et des familles ainsi qu’à des structures équivalentes, lorsqu’ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leur déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. En application de l’article R.2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale d’emploi de travailleurs handicapés par les structures susvisées est de 50%. - Et en application de l’article L.2113-13 du Code de la commande publique, l’accord-cadre est également réservé à des structures d’insertion par l’activité économique mentionnées à l’article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Réservation de l'accord-cadre pour le lot 4 : - En application de l'article L.2113-12 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leur déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. En application de l'article R.2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale d'emploi de travailleurs handicapés par les structures susvisées est de 50%. - Et en application de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est également réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes Protection de l'environnement : L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R.2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG Travaux et définis à l'article 3-3 du Cahier des Clauses Particulières. Les fournitures donnent lieu à un accord-cadre avec un montant maximum annuel de commande par lot, attribué à un seul opérateur économique, en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique et exécuté, en partie, par l'émission de bons de commande pour les prestations figurant au bordereau des prix unitaires et en partie par la conclusion de marchés subséquents en application de l'article R.2162-3 du Code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme. N° du lot Montant maximum annuel en HT Lot n°1 160 000 Lot n°2 80 000 Lot n°3 40 000 Lot n°4 20 000 L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 An(s), à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 An(s). Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Ressources propres de la collectivité. L'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec un groupement momentané d'entreprises conjoint ou solidaire. Les offres sont valables pendant 180 Jour(s) à compter de la date limite de remise des offres. Les variantes ne sont pas autorisées. Les variantes ne sont pas exigées. Conformément à l'article R.2132-2 du Code de la commande publique, l'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr Les échantillons devront être déposés avant le 16/07/2026 à 12h00-00 Les propositions doivent être rédigées en langue française. L'acheteur conclura l'accord-cadre dans l'unité monétaire suivante : l'Euro. En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, les candidats devront transmettre obligatoirement leur candidature et leur offre par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du Département : https://marchespublics596280.fr. Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer l’accord-cadre. Aussi, le candidat s'engage, s'il est attributaire, à signer manuscritement l’accord-cadre rematérialisé au format papier. Toutefois, si le candidat utilise la signature électronique, il est conseillé d’utiliser la signature électronique sous format PADES.

Site principal ou lieu d'exécution

Réservation de l'accord-cadre pour le lot 4 :
- En application de l'article L.2113-12 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leur déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
En application de l'article R.2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale d'emploi de travailleurs handicapés par les structures susvisées est de 50%.

- Et en application de l'article L.2113-13 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est également réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail et à des structures équivalentes

Protection de l'environnement :
L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R.2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG Travaux et définis à l'article 3-3 du Cahier des Clauses Particulières.

Les fournitures donnent lieu à un accord-cadre avec un montant maximum annuel de commande par lot, attribué à un seul opérateur économique, en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique et exécuté, en partie, par l'émission de bons de commande pour les prestations figurant au bordereau des prix unitaires et en partie par la conclusion de marchés subséquents en application de l'article R.2162-3 du Code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme.
N° du lot Montant maximum annuel en HT
Lot n°1 160 000
Lot n°2 80 000
Lot n°3 40 000
Lot n°4 20 000
L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 An(s), à compter de la notification de l'accord-cadre.

L'accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière tacite dans les conditions définies au CCP, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 An(s).
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Ressources propres de la collectivité.
L'accord-cadre sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec un groupement momentané d'entreprises conjoint ou solidaire.
Les offres sont valables pendant 180 Jour(s) à compter de la date limite de remise des offres.
Les variantes ne sont pas autorisées. Les variantes ne sont pas exigées.
Conformément à l'article R.2132-2 du Code de la commande publique, l'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://marchespublics596280.fr
Les échantillons devront être déposés avant le 16/07/2026 à 12h00-00
Les propositions doivent être rédigées en langue française.
L'acheteur conclura l'accord-cadre dans l'unité monétaire suivante : l'Euro.
En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, les candidats devront transmettre obligatoirement leur candidature et leur offre par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation du Département : https://marchespublics596280.fr.
Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres.
Seul le candidat retenu sera tenu de signer l’accord-cadre. Aussi, le candidat s'engage, s'il est attributaire, à signer manuscritement l’accord-cadre rematérialisé au format papier. Toutefois, si le candidat utilise la signature électronique, il est conseillé d’utiliser la signature électronique sous format PADES.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-07-16 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs liés à des condamnations pénales

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Somme
Numéro d'enregistrement national: 22800001400016
Département: Département de la Somme
Code postal: 80026
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathon Nathalie
Courrier électronique: nmathon@somme.fr 📧
Téléphone: 0322718035 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Département de la Somme
Numéro d'enregistrement national: 22800001400016
Département: Département de la Somme
Code postal: 80026
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mathon Nathalie
Courrier électronique: nmathon@somme.fr 📧
Téléphone: 0322718035 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 17800005500016
Code postal: 80011
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Somme - DFCP
Numéro d'enregistrement national: 228 00001400016
Courrier électronique: acourtial@somme.fr 📧
Téléphone: 0322718074 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 105-380354 (2026-06-01)

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