fourniture et livraison d'équipements et articles textiles à usage spécifique en environnement montagne au profit d'organismes du Ministère des Armées

Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sas 2f EKOSPORT

Qui ?

• Minarm/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-30	Avis de marché
2023-12-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Brève description:

fourniture et livraison d'équipements et articles textiles à usage spécifique en environnement montagne au profit d'organismes du Ministère des Armées

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
Adresse postale: bp 90226
Code postal: 69362
Commune postale: Lyon Cédex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: damien.barrois@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437273005 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-201051
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-658415
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
montant maximum HT en euros : 1 640 000,00euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 380 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: équipement spécifique montagne
Numéro du lot: 1
Brève description: équipement spécifique montagne
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

reconduction: La présente consultation est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction

Description des options:

description des options : Reconduction: La présente consultation est conclue pour une période initiale de 12mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois parpériode de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. LeTitulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction.Clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter desmodifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit uneclause de réexamen dont les modalités sont explicitées aux articles 5.1 et 5.2 du Cahier des clauseadministratives particulières (Ccap)

Informations complémentaires: montant maximum HT en euros : 1 640 000,00euro(s)
Intitulé du lot: equipement en articles textiles spécifiques montagne
Numéro du lot: 2
Brève description: équipement en articles textiles spécifiques montagne
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires: montant maximum HT en euros : 410 000,00euro(s)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie - SAV
Pertinence du catalogue proposé
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a la fin du marché, soit 48 mois après la notification

l'Accord-Cadre est passé sans minimum et avec un maximum sur sa durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 2 050 000,00euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478111065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Téléphone: +33 437272773 📞
Courrier électronique: denis.dervishaj@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 067-201051 (2023-03-30)

Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 050 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750661
Se réfère à l'avis: 2023/S 067-201051
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 1 640 000,00 euros.Pour le lot 1: offre variante classée première au classement des offres

Objet
Champ d'application du marché

montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 1 640 000,00 euros.Pour le lot 1: offre variante classée première au classement des offres

montant maximum sur sa durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 410 000,00 euros.Pour le lot 2 : offre variante classée première au classement des offres

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Nom: sas 2f EKOSPORT
Numéro d'enregistrement national: 49531461900059
Adresse postale: 173 rue des Eglantiers
Commune postale: Saint-Alban Leysse
Code postal: 73230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 609720728 📞
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.ekosport.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 640 000 EUR 💰
258625.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires
première place

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 239-750661 (2023-12-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Articles et équipements de sport (17)