Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et livraison d'équipements et articles textiles à usage spécifique en environnement montagne au profit d'organismes du Ministère des Armées”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“fourniture et livraison d'équipements et articles textiles à usage spécifique en environnement montagne au profit d'organismes du Ministère des Armées”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 380 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: équipement spécifique montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: équipement spécifique montagne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie - SAV
Critère de qualité (nom): Pertinence du catalogue proposé
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction: La présente consultation est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être...”
Description des renouvellements
reconduction: La présente consultation est conclue pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“description des options : Reconduction: La présente consultation est conclue pour une période initiale de 12mois courant à compter de sa date de...”
Description des options
description des options : Reconduction: La présente consultation est conclue pour une période initiale de 12mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois parpériode de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. LeTitulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction.Clause de réexamen (art.5 du Ccap): Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter desmodifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique.Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit uneclause de réexamen dont les modalités sont explicitées aux articles 5.1 et 5.2 du Cahier des clauseadministratives particulières (Ccap)
Afficher plus Description
Informations complémentaires: montant maximum HT en euros : 1 640 000,00euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipement en articles textiles spécifiques montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: équipement en articles textiles spécifiques montagne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant maximum HT en euros : 410 000,00euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-658415
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-12
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-15
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la fin du marché, soit 48 mois après la notification
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre est passé sans minimum et avec un maximum sur sa durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 2 050...”
l'Accord-Cadre est passé sans minimum et avec un maximum sur sa durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 2 050 000,00euro(s) (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437272773📞
Courrier électronique: denis.dervishaj@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 067-201051 (2023-03-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 050 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 1 640 000,00 euros.Pour le lot 1: offre variante classée...”
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 1 640 000,00 euros.Pour le lot 1: offre variante classée première au classement des offres
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maximum sur sa durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 410 000,00 euros.Pour le lot 2 : offre variante classée...”
Informations complémentaires
montant maximum sur sa durée totale (période ferme et reconduction incluse) en valeur comme suit : 410 000,00 euros.Pour le lot 2 : offre variante classée première au classement des offres
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 067-201051
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230052023193-00-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: equipements spécifiques montagne
Date de conclusion du contrat: 2023-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas 2f EKOSPORT
Numéro d'enregistrement national: 49531461900059
Adresse postale: 173 rue des Eglantiers
Commune postale: Saint-Alban Leysse
Code postal: 73230
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 609720728📞
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.ekosport.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 640 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230052023194-00-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: equipements en articles textiles spécifiques montagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258625.33 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
première place
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 239-750661 (2023-12-07)