La présente consultation concerne la fourniture et installation de pompes et système d’abattement des effluents d’une machine de dépôts LPCVD.
Le marché est alloti de la façon suivante :
Lot n°1 : Système de pompage
Lot n°2 : Système d’abattement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation de Pompes et système d’abattement des effluents d’une machine de dépôts LPCVD
B23-02001-SN”
Produits/services: Pompes📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture et installation de pompes et système d’abattement des effluents d’une machine de dépôts LPCVD.
Le marché est...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture et installation de pompes et système d’abattement des effluents d’une machine de dépôts LPCVD.
Le marché est alloti de la façon suivante :
Lot n°1 : Système de pompage
Lot n°2 : Système d’abattement
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de pompage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pompes📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble - Conditions d’accès réglementées
Description du marché:
“Le présent marché concerne la fourniture et l'installation de pompes pour un équipement ASM 300mm type four vertical équipé de deux réacteurs LPCVD.
Options...”
Description du marché
Le présent marché concerne la fourniture et l'installation de pompes pour un équipement ASM 300mm type four vertical équipé de deux réacteurs LPCVD.
Options facultatives :
Les options suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché :
o Système de régulation de température / refroidissement
o Transformateur d’alimentation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système d’abattement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble conditions d'accès règlementées
Description du marché:
“Le présent marché concerne la fourniture et l'installation d'un système de traitement des effluents de gaz pour un équipement ASM 300mm type four vertical...”
Description du marché
Le présent marché concerne la fourniture et l'installation d'un système de traitement des effluents de gaz pour un équipement ASM 300mm type four vertical équipé de deux réacteurs LPCVD.
Options facultatives :
Les options suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché :
o Système de régulation de température / refroidissement
o Transformateur d’alimentation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
13:00 📅
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires
- capacité financière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 093-285615 (2023-05-10)
Informations complémentaires (2023-06-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 093-285615
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-16 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-06-12 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-16 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 115-355801 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-09-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance de la capacité de pompage du système
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance des délais permettant la réception effective du système de pompage
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des solutions proposées pour la réduction des consommations en énergie électrique, ERP et fluides du système de pompage notamment capacités des...”
Critère de qualité (nom)
Pertinence des solutions proposées pour la réduction des consommations en énergie électrique, ERP et fluides du système de pompage notamment capacités des pompes proposées à se mettre dans un mode économie d’énergie soit de façon automatique soit sur une commande extérieure
Afficher plus
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Efficacité de la destruction des rejets du système d’abattement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Performance des délais permettant la réception effective du système d’abattement”
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des solutions proposées pour la réduction des consommations en énergie électrique, ERP et fluides du système d’abattement”
Prix (pondération): 50
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 093-285615
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Système de pompage
Date de conclusion du contrat: 2023-09-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pfeiffer vacuum
Adresse postale: 98 avenue de Brogny
Commune postale: Annecy
Code postal: 74009
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Système d’abattement
Date de conclusion du contrat: 2023-09-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Busch
Adresse postale: 16 rue du Bois Chaland
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les cases relatives au montant du marché ont été complétées au II.1.7 et au V.2.4 par la valeur "1,00" uniquement pour pouvoir valider et publier l'avis d'attribution. Les valeurs indiquées dans ces champs ne sont donc pas à prendre en compte.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 183-568520 (2023-09-18)