Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q
CNRS-Délégation Alsace
Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-29 | Avis de marché |
| 2023-07-29 | Informations complémentaires |
| 2023-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Brève description: Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335574&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335574&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-02 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-401723
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335574&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 126-401723 (2023-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Brève description: Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23, rue du Loess - BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335574&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335574&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-02 📅
Date de publication: 2023-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 126-401723
Numéro JO-S: 126
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q, comprenant 2 ans de garantie
Durée de l'accord: 38 mois Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
es déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300023
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2335574&orgAcronyme=f2h 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
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Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 126-401723 (2023-06-29)
Informations complémentaires (2023-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 148-471281
Se réfère à l'avis: 2023/S 126-401723
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-29 📅
Date limite de soumission: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 148-471281
Se réfère à l'avis: 2023/S 126-401723
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
la date limite de réception des offres est prolongée jusqu'au 9/8/23 12h
les autres dispositions de l'avis initial restent inchangées
Source: OJS 2023/S 148-471281 (2023-07-29)
Avis d'attribution de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2027644
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630968
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances des sources micro-onde : Plages de fréquences et puissance de l’amplificateur solide
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Impulsions : durées minimales des impulsions, des incréments, nature du réglage de l’AWG et nombre d’impulsions par séquence
Résonateurs : Compatibilité, caractéristiques du guide d’onde, et du résonateur
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance électroniques et modularité
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Performance des logiciels et de la programmation d’expériences
Modalités des formations
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Consommation en fluides
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Degré de réparabilité
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: Bruker biospin
Numéro d'enregistrement national: 311 020 911 00013
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 67166
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 201-630968 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2027644
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630968
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 12.10.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 13.10.2023.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS - UMR 7177
Institut de Chimie de Strasbourg
1 rue Blaise Pascal,
67008 Strasbourg Cedex
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances des sources micro-onde : Plages de fréquences et puissance de l’amplificateur solide
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Impulsions : durées minimales des impulsions, des incréments, nature du réglage de l’AWG et nombre d’impulsions par séquence
Résonateurs : Compatibilité, caractéristiques du guide d’onde, et du résonateur
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance électroniques et modularité
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Performance des logiciels et de la programmation d’expériences
Modalités des formations
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Consommation en fluides
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Degré de réparabilité
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: Bruker biospin
Numéro d'enregistrement national: 311 020 911 00013
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 67166
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
La date de signature du marché est le 12.10.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 13.10.2023.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
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Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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