Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q
Produits/services: Spectromètre de masse📦
Brève description: Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q
1️⃣
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q, comprenant 2 ans de garantie” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 38
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
La déclaration du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
• Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
es déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours : • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 126-401723 (2023-06-29)
Informations complémentaires (2023-07-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 126-401723
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Texte: 02/08/2023
Nouvelle valeur
Texte: 09/08/2023
Autres informations complémentaires
“la date limite de réception des offres est prolongée jusqu'au 9/8/23 12h
les autres dispositions de l'avis initial restent inchangées”
Source: OJS 2023/S 148-471281 (2023-07-29)
Avis d'attribution de marché (2023-10-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q
2027644”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“CNRS - UMR 7177
Institut de Chimie de Strasbourg
1 rue Blaise Pascal,
67008 Strasbourg Cedex” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances des sources micro-onde : Plages de fréquences et puissance de l’amplificateur solide”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Impulsions : durées minimales des impulsions, des incréments, nature du réglage de l’AWG et nombre d’impulsions par séquence”
Critère de qualité (nom): Résonateurs : Compatibilité, caractéristiques du guide d’onde, et du résonateur
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance électroniques et modularité
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Performance des logiciels et de la programmation d’expériences
Critère de qualité (nom): Modalités des formations
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Consommation en fluides
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Degré de réparabilité
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 126-401723
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027644
Titre: Fourniture et installation d’un spectromètre RPE impulsionnel bande X et Q
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruker biospin
Numéro d'enregistrement national: 311 020 911 00013
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Commune postale: Wissembourg
Code postal: 67166
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
“La date de signature du marché est le 12.10.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 13.10.2023.
Un recours de pleine juridiction...”
La date de signature du marché est le 12.10.2023 et la date de notification du marché au titulaire est le 13.10.2023.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du marché peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d’une demande tendant, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l’exécution du contrat.»
Le présent avis d’attribution correspond à l’accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne précitée. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l’adresse (CNRS Délégation Alsace – 23 rue du Lœss à Strasbourg), après une demande écrite adressée par courriel (sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr ) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2023/S 201-630968 (2023-10-13)