l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et installation d'équipements en mobiliers courants pour les établissements d'enseignement et de formation de la Région Occitanie
2023-Fcs-0134”
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 25 333 334 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: région Occitanie 34000 - montpellier
Description du marché: mobilier Scolaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 166 666 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier D'Accueil Et De Reunion
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Description du marché: mobilier D'Accueil Et De Reunion
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier De Restauration
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: mobilier De Restauration
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 666 666 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Design De Lieu De Vie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: mobilier Design De Lieu De Vie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 166 666 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier De Bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Description du marché: mobilier De Bureau
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 833 333 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Casiers / Vestiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et équipements divers📦
Description du marché: mobilier Casiers / Vestiaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 333 333 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rayonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: rayonnage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 833 333 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier De Securite Et Armoire Forte
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: mobilier De Securite Et Armoire Forte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 666 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Informatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier informatique📦
Description du marché: mobilier Informatique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 333 333 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier D'Exterieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: mobilier D'Exterieur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Et Materiel D'Infirmerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: mobilier Et Materiel D'Infirmerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 666 666 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier De Cdi
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: mobilier De Cdi
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 333 333 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier D'Internat Bois Et Metal
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: mobilier D'Internat Bois Et Metal
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 166 666 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier Specifique De Laboratoire Site Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: mobilier Specifique De Laboratoire Site Ouest
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 666 666 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publiquerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail relatifs aux travailleurs handicapésconformément à l?article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l?article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcésen cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récemment créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la d
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.L'attention des candidats est attirée sur le fait que s?ils veulent renoncer aux bénéfices de l?avance prévue au Ccap, ils doivent le préciser à l?acte d'engagement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
11:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 084-252327 (2023-04-24)
Avis d'attribution de marché (2023-11-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 25 333 334 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: région Occitanie 34000 montpellier
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-252327
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023_0655
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: mobilier Scolaire
Date de conclusion du contrat: 2023-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: mobidecor
Adresse postale: 862 Rue Des Crais
Commune postale: Macon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4166666.68 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023_0656
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mobilier D'Accueil Et De Reunion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: lafa Collectivites
Adresse postale: 40 Av Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023_0657
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: mobilier De Restauration
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1666666.68 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023_0658
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: mobilier Design De Lieu De Vie
Nom et adresse du contractant
Nom: r.b.c
Adresse postale: 1 Av Fontanisse
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2166666.68 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023_0659
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: mobilier De Bureau
Nom et adresse du contractant
Nom: burosys
Adresse postale: 1 All Des Pins
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Région: Lot-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2833333.32 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023_0660
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: mobilier Casiers / Vestiaires
Nom et adresse du contractant
Nom: casiers Vestiaires Consignes
Adresse postale: rte Des Lirots
Commune postale: Oulins
Code postal: 28260
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1333333.32 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023_0661
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: rayonnage
Nom et adresse du contractant
Nom: anjou Tolerie Ste
Adresse postale: rue Du Grand Moulin
Commune postale: Saint-Georges-sur-Loire
Code postal: 49170
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 833333.32 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023_0662
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: mobilier De Securite Et Armoire Forte
Nom et adresse du contractant
Nom: acial
Adresse postale: 14 Rte Du Blanc
Commune postale: Saint-Aignan
Code postal: 41110
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166666.68 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023_0663
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: mobilier Informatique
Nom et adresse du contractant
Nom: integrale d'agencement
Adresse postale: rue Pre Gaut
Commune postale: Voglans
Code postal: 74320
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3333333.32 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023_0664
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: mobilier D'Exterieur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023_0665
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: mobilier Et Materiel D'Infirmerie
Nom et adresse du contractant
Nom: manutan Collectivites
Adresse postale: 143 Rue Andre Ampere
Commune postale: Chauray
Code postal: 79000
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666666.68 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2023_0666
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: mobilier De Cdi
Nom et adresse du contractant
Nom: denis Papin Collectivites
Adresse postale: rocade Ouest
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1333333.32 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2023_0667
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: mobilier D'Internat Bois Et Metal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4166666.68 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2023_0668
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: mobilier Specifique De Laboratoire Site Ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: jeulin
Adresse postale: 468 Rue Jacques Monod
Commune postale: Evreux
Code postal: 27000
Région: Eure🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666666.68 💰
“les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à...”
les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
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Source: OJS 2023/S 218-686913 (2023-11-08)