fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour CY Cergy Paris Université

CY Cergy Paris Université

la présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en version imprimée et/ou électronique pour les différents sites de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-05-24 Avis de marché
2023-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Périodiques
Numéro de référence: 2023CYCPU0F16
Brève description:
la présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en version imprimée et/ou électronique pour les différents sites de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Périodiques 📦
Code CPV supplémentaire: Périodiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cy cergy paris universite
Adresse postale: 33 boulevard du Port
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.cyu.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche@ml.u-cergy.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2306031&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date limite de soumission: 2023-06-26 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-318977
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.Il s'agit d'un accord-cadre s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités en France
Numéro du lot: 1
Brève description:
les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d'un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans
Description des options:
le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures
Informations complémentaires:
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.Il s'agit d'un accord-cadre s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités à l'étranger
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.Il s'agit d'un accord-cadre s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).
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Intitulé du lot: fourniture et gestion des abonnements à des périodiques publiés en ligne édités en France et à l'étranger
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: val d'oise, Yvelines et Hauts-De-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément aux articles L.2193-1 et suivants du Code de la commande publique, la sous-traitance n'est pas autorisée dans le cadre de ce marché de fournitures

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002597600015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché pourra être renouvelé à son terme
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 101-318977 (2023-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466689
Se réfère à l'avis: 2023/S 101-318977
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Pour le lot no01, il n'y a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 100 000 euros HT et de 400 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre.Pour le lot no02, il n'y a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 40 000 euros HT et de 160 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre.Pour le lot no03, il n'y a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 100 000 euros HT et de 400 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère no1 : " Valeur technique " appréciée au regard du cadre de réponse technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.1 : Qualité de la méthodologie et des moyens déployés pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.2 : Qualité des services à valeur ajoutée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.3 : Qualité de la facturation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.4 : Qualité du suivi des réclamations
Critère no3 : Qualité des engagements pris par le soumissionnaire pour participer à la transition environnementale et sociétale de CY
Critère de coût (nom): Critère no2 : Prix, appréciés au regard du taux des frais de gestion indiqué dans le cadre de réponse technique
Critère de coût (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Nom: ebsco information services
Numéro d'enregistrement national: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble Le Nobel - 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.ebsco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 146-466689 (2023-07-27)
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