la présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en version imprimée et/ou électronique pour les différents sites de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers pour CY Cergy Paris Université
2023CYCPU0F16”
Produits/services: Périodiques📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en version imprimée et/ou...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture et la gestion des abonnements aux périodiques français et étrangers en version imprimée et/ou électronique pour les différents sites de CY Cergy Paris Université. Les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Périodiques📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: val d'oise, Yvelines et Hauts-De-Seine
Description du marché:
“les modalités techniques et d'exécution du marché sont définies au sein du cahier des clauses particulières (Ccp)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d'un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour...”
Description des renouvellements
le marché porte sur la souscription des abonnements de périodiques pour une période d'un (1) an, renouvelable, par tacite reconduction trois (3) fois pour un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les...”
Description des options
le marché ne comprend pas de tranches.Si nécessaire, l'université se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 pour les livraisons complémentaires de fournitures
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.Il s'agit d'un accord-cadre s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités à l'étranger” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant estimatif annuel euro(s) (H.T.). Elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.Il s'agit d'un accord-cadre s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et gestion des abonnements à des périodiques publiés en ligne édités en France et à l'étranger” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conformément aux articles L.2193-1 et suivants du Code de la commande publique, la sous-traitance n'est pas autorisée dans le cadre de ce marché de fournitures”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché pourra être renouvelé à son terme
Informations complémentaires
“le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de...”
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy- pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les délais et voies de recours sont précisés dans le règlement de la consultation” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 101-318977 (2023-05-24)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère no1 : " Valeur technique " appréciée au regard du cadre de réponse technique”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous-critère no1.1 : Qualité de la méthodologie et des moyens déployés pour l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.2 : Qualité des services à valeur ajoutée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.3 : Qualité de la facturation
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère no1.4 : Qualité du suivi des réclamations
Critère de qualité (nom):
“Critère no3 : Qualité des engagements pris par le soumissionnaire pour participer à la transition environnementale et sociétale de CY”
Critère de coût (nom):
“Critère no2 : Prix, appréciés au regard du taux des frais de gestion indiqué dans le cadre de réponse technique”
Critère de coût (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 101-318977
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023CYCPU0F16
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités en France
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services
Numéro d'enregistrement national: 448 531 236 00025
Adresse postale: immeuble Le Nobel - 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ebsco.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“fourniture et gestion des abonnements aux périodiques imprimés édités à l'étranger” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“fourniture et gestion des abonnements à des périodiques publiés en ligne édités en France et à l'étranger” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de...”
le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui fixe toutes les stipulations contractuelles et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Pour le lot no01, il n'y a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 100 000 euros HT et de 400 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre.Pour le lot no02, il n'y a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 40 000 euros HT et de 160 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre.Pour le lot no03, il n'y a pas de montant minimum annuel. Le montant maximum annuel est de 100 000 euros HT et de 400 000 euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre