fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques pour l'université de Nîmes

Université de Nîmes

accord-Cadre à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées avec un minimum annuel fixé à 20 000euro(s)ht et un maximum annuel fixé à 50 000euro(s)ht

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.

Qui ?

• Université de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: 2023-14
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: universite de Nimes
Adresse postale: rue de Docteur Georges Salan Cs13019
Code postal: 30021
Commune postale: Nimes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.unimes.fr/fr/index.html 🌏
Courrier électronique: marchespublics@unimes.fr 📧
Téléphone: +33 466364573 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305251&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305251&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-19 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-305503
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises (Dce) contient les pièces suivantes : -- le règlement de la consultation ;- le bordereau des prix unitaires ; - le cahier des clauses particulières no2023-14 (Ccp) et son annexe;- le questionnaire;- le DQE

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne :Accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques pour l'université de Nîmes :- format papier seul ou couplé avec la version électronique ou sur support électronique seul ou ouvrages à mise à jour ou numéros isolés,- tous domaines, édités en France et à l'étranger

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2026 Reconduction du marché en 2026 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2027

Description des options:

après sa conclusion, le marché est éventuellement modifié dans les conditions prévues aux articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université de Nîmes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: univresité de Nîmes site Vauban

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305251&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2305251&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Nîmes
Adresse postale: rue du docteur Georges Salan CS 13019
Point de contact: Service commande publique
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.unimes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

non reconduction 2025, Publication d'un avis 1er semestre 2024. .Si le marché est reconduit 1 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2025. Si le marché est reconduit 2 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2026.si le marché est reconduit 3 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2027

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nîmes
Adresse postale: 16 avenue feuchères
Commune postale: Nimes Cedex09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 097-305503 (2023-05-17)

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