accord-Cadre à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées avec un minimum annuel fixé à 20 000euro(s)ht et un maximum annuel fixé à 50 000euro(s)ht
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques pour l'université de Nîmes
2023-14”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées avec un...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commandes, conclu avec un seul opérateur économique, à prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées avec un minimum annuel fixé à 20 000euro(s)ht et un maximum annuel fixé à 50 000euro(s)ht
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: université de Nîmes
Description du marché:
“la présente consultation concerne :Accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques pour l'université de...”
Description du marché
la présente consultation concerne :Accord-Cadre mono-attributaire pour la fourniture et la gestion d'abonnements à des périodiques pour l'université de Nîmes :- format papier seul ou couplé avec la version électronique ou sur support électronique seul ou ouvrages à mise à jour ou numéros isolés,- tous domaines, édités en France et à l'étranger
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au...”
Description des renouvellements
reconduction du marché en 2024 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2025 Reconduction du marché en 2025 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2026 Reconduction du marché en 2026 pour 1an supplémentaire soit jusqu'au 31/12/2027
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“après sa conclusion, le marché est éventuellement modifié dans les conditions prévues aux articles R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :...”
Liste et brève description des conditions
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpour présenter leur candidature, les candidats utilisent les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): univresité de Nîmes site Vauban
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“non reconduction 2025, Publication d'un avis 1er semestre 2024. .Si le marché est reconduit 1 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2025. Si le marché...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
non reconduction 2025, Publication d'un avis 1er semestre 2024. .Si le marché est reconduit 1 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2025. Si le marché est reconduit 2 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2026.si le marché est reconduit 3 fois, Publication d'un avis 1er semestre 2027
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises (Dce) contient les pièces suivantes : -- le règlement de la consultation ;- le bordereau des prix unitaires ; -...”
le dossier de consultation des entreprises (Dce) contient les pièces suivantes : -- le règlement de la consultation ;- le bordereau des prix unitaires ; - le cahier des clauses particulières no2023-14 (Ccp) et son annexe;- le questionnaire;- le DQE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nîmes
Adresse postale: 16 avenue feuchères
Commune postale: Nimes Cedex09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales”
Adresse postale: place félix baret cs 80001
Commune postale: Marseille Cedex06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de nîmes
Adresse postale: 16 avenue feuchères
Commune postale: Nimes Cedex09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://Nimes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 097-305503 (2023-05-17)