Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur des prestations de fourniture et de prestations.
Il a pour objet la fourniture et l’entretien de pneumatiques des bus de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et entretien des pneumatiques des bus de la Compagnie des Transports Strasbourgeois
2023-M845”
Produits/services: Pneus pour autobus📦
Brève description:
“Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur des prestations de fourniture et de prestations.
Il a pour objet...”
Brève description
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur des prestations de fourniture et de prestations.
Il a pour objet la fourniture et l’entretien de pneumatiques des bus de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS).
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Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Description du marché:
“Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur des prestations de fourniture et de prestations.
Il a pour objet...”
Description du marché
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes portant sur des prestations de fourniture et de prestations.
Il a pour objet la fourniture et l’entretien de pneumatiques des bus de la Compagnies de Transports Strasbourgeois (CTS).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code...”
Nom
Différends liés à la passation: Tribunal Judiciaire de Nancy / Différends liés à l'exécution du marché : convention d'arbitrage (article 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Afficher plus
Adresse postale: Cité judiciaire rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes / Greffe du Tribunal Judiciaire de Nancy”
Adresse postale: 26C boulevard Wilson / Cité judiciaire, rue du Général Fabvier
Commune postale: Strasbourg / Nancy
Code postal: 67000 / 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388143208 / +33 383908500📞
Fax: +33 388143201 / +33 383274984 📠
Source: OJS 2023/S 171-536163 (2023-09-01)