FOURNITURE ET DE LOCATION DE VEHICULES NEUFS OU D’OCCASIONS POUR LE GHT ROUEN CŒUR DE SEINE

CHU Rouen Normandie

Date limite

Deadline 2026-10-12

Qui ?

• CHU Rouen Normandie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-09-09	Avis de marché

Avis de marché (2026-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et de location de vehicules neufs ou d’occasions pour le ght rouen cœur de seine
Numéro de référence: 2026-146
Brève description:

FOURNITURE ET DE LOCATION DE VEHICULES NEUFS OU D’OCCASIONS POUR LE GHT ROUEN CŒUR DE SEINE

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Acquisition de véhicules légers neufs ou d’occasion, PTAC < 3,5 T, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)
Description du marché:

Acquisition de véhicules légers neufs ou d’occasion, PTAC < 3,5 T, toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)

Informations complémentaires: Le SAD est valide à compter de la date de sa publication jusqu’au 12/10/2036
Ville: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 10 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Acquisition de véhicules neufs ou d’occasion du type utilitaires, PTAC < de 3,5 T (Transport sanitaire, TPMR, frigorifique, transports de marchandises, etc.) toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)
Description du marché:

Acquisition de véhicules neufs ou d’occasion du type utilitaires, PTAC < de 3,5 T (Transport sanitaire, TPMR, frigorifique, transports de marchandises, etc.) toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Acquisition de véhicules poids lourds de plus de 3,5 T, neufs ou d’occasion toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique , biocarburant, gaz naturel et hydrogène) hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)
Description du marché:

Acquisition de véhicules poids lourds de plus de 3,5 T, neufs ou d’occasion toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique , biocarburant, gaz naturel et hydrogène) hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Location courte ou longue durée de véhicules légers neufs ou d’occasion, PTAC < 3,5T toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)
Description du marché:

Location courte ou longue durée de véhicules légers neufs ou d’occasion, PTAC < 3,5T toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique, biocarburant, gaz naturel et hydrogène)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Location courte ou longue durée de véhicules neufs ou d’occasion du type utilitaires, PTAC < de 3,5 T (Transport sanitaire, TPMR, frigorifique, transports de marchandises, etc.) toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique , biocarburant, gaz naturel et hydrogène)
Description du marché:

Location courte ou longue durée de véhicules neufs ou d’occasion du type utilitaires, PTAC < de 3,5 T (Transport sanitaire, TPMR, frigorifique, transports de marchandises, etc.) toutes motorisations (thermique, hybride, hybride rechargeable, électrique , biocarburant, gaz naturel et hydrogène)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Acquisition ou location de véhicules d’intervention de secours pour le SAMU (VML, ambulance de réa…)
Description du marché:

Acquisition ou location de véhicules d’intervention de secours pour le SAMU (VML, ambulance de réa…)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 années
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu rouen normandie
Numéro d'enregistrement national: 26760168000015
Adresse postale: 1 Rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: ROUEN Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: 0232880131 📞
URL: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Rouen
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232583500 📞
URL: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : • Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; • Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R551-7 du CJA ; • Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R421-1 à R421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme ; • Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ; • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l’arrêt du Conseil d’Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 175-623807 (2026-09-09)

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